De l’usage de certains mots

Nous comprenons la réalité à travers le langage et nous nommons la réalité avec des mots. Si la définition de ceux-ci est confuse, notre compréhension du monde le sera également. Aussi, est-il essentiel de définir avec précision les mots que nous utilisons.
Par Mis en ligne le 26 octobre 2009

État

Les élé­ments, les roua­ges et les défi­ni­tions qui sui­vent de l’État ne sont pas exclu­sifs. Ils se com­plè­tent mutuel­le­ment, allant du plus abs­trait au plus concret, afin d’obtenir la com­pré­hen­sion la plus exten­sive de ce qu’est l’État.

  • Trois élé­ments consti­tu­tifs de l’État : pou­voir poli­ti­que exercé par un Gouvernement sur la popu­la­tion d’un ter­ri­toire déter­miné.
  • Cinq roua­ges de l’État : pou­voir légis­la­tif, pou­voir exé­cu­tif (gou­ver­ne­ment), pou­voir admi­nis­tra­tif, pou­voir judi­ciaire (police, tri­bu­naux, pri­sons) et pou­voir mili­taire.
  • État : pou­voir poli­ti­que qui exerce le mono­pole de la contrainte phy­si­que légale sur la popu­la­tion d’un ter­ri­toire donné (défi­ni­tion ins­pi­rée de Max Weber).
  • État : pou­voir poli­ti­que qui défend l’ordre social, en repro­dui­sant les rap­ports de force inégaux entre clas­ses socia­les, entre genres (femmes et hommes), entre eth­nies, entre cita­dins et urbains, entre régions… (défi­ni­tion ins­pi­rée de Karl Marx).
  • L’État repose sur un mélange de coer­ci­tion et de consen­te­ment (Antonio Gramsci). Moins l’État a l’appui de la popu­la­tion, plus il uti­li­sera les moyens répres­sifs. L’État qui ne repose que sur la répres­sion est à la fois un État dic­ta­to­rial et un État en crise.

Société civile

La notion de société civile est non seule­ment poly­sé­mi­que, elle est ambi­va­lente et ambigüe. Sous cette appel­la­tion, nous devons donc dis­tin­guer, en nous fiant au contexte, les signi­fi­ca­tions dif­fé­ren­tes, voire oppo­sées, qu’il véhi­cule.

  • Domaine de la vie sociale qui est lar­ge­ment auto­nome de l’État.
  • Certains docu­ments, dont sou­vent ceux de la Banque mon­diale et du Fonds moné­taire inter­na­tio­nal (FMI), iden­ti­fient la société civile à l’économie et au marché, confor­mé­ment au pro­gramme néo­li­bé­ral.
  • Pour d’autres, dont l’UNESCO, la société civile com­prend un ensem­ble d’organisations ou de grou­pes consti­tués de façon plus ou moins for­melle et qui n’appartiennent ni à la sphère gou­ver­ne­men­tale, ni à la sphère com­mer­ciale.
  • Cette der­nière défi­ni­tion est com­pa­ti­ble avec l’économie sociale ou soli­daire qui ne vise pas le profit et qui est auto­nome par rap­port à l’État.
  • La société civile regroupe éga­le­ment, d’un point de vue dyna­mi­que, les mou­ve­ments sociaux, c’est-à-dire l’ensemble des réseaux for­mels ou infor­mels (des orga­ni­sa­tions et des acteurs isolés) construits sur la base de valeurs par­ta­gées ou sur la défense de droits sociaux, qui se mobi­li­sent soli­dai­re­ment autour d’objectifs com­muns, en ayant recours à diver­ses formes de pro­tes­ta­tion (péti­tion, mani­fes­ta­tion, grève, occu­pa­tion, etc.) contre ceux qui entra­vent la réa­li­sa­tion de leurs objec­tifs. Les mou­ve­ments sociaux peu­vent être conser­va­teurs ou réfor­mis­tes, réac­tion­nai­res ou révo­lu­tion­nai­res.
  • La société civile n’est pas homo­gène. Elle peut être tra­ver­sée par des conflits de classe, de genre… Aussi, parler d’alliances impli­que la dis­tinc­tion entre ceux qui peu­vent par­ta­ger nos objec­tifs et ceux qui s’y oppo­se­ront.

Marché

Deux défi­ni­tions dif­fé­ren­tes du marché :

  • sys­tème d’échanges de mar­chan­di­ses et de ser­vi­ces entre acteurs éco­no­mi­ques (pro­duc­teurs, ven­deurs, consom­ma­teurs) par l’intermédiaire de la mon­naie ;
  • sys­tème éco­no­mi­que dont les acteurs prin­ci­paux sont les entre­pri­ses pri­vées qui entrent en com­pé­ti­tion dans la pour­suite de la crois­sance de la pro­duc­ti­vité et dont le moteur est le profit.

L’économie for­melle est celle du marché com­pé­ti­tif (déf. no 2) dont les mar­chan­di­ses sont géné­ra­le­ment taxées par l’État.

L’économie infor­melle échappe habi­tuel­le­ment au marché no 2 et vise essen­tiel­le­ment, notam­ment dans l’agriculture vivrière, la satis­fac­tion des besoins des famil­les pay­san­nes elles-mêmes et de la popu­la­tion locale. Dans le marché local (no 1), les pay­sans et les arti­sans échan­gent, par l’intermédiaire de la mon­naie, leurs pro­duits en vue essen­tiel­le­ment de satis­faire les besoins de leurs famil­les res­pec­ti­ves. Leur pro­duc­tion n’est donc pas des­ti­née à l’industrie ou à l’exportation et n’est pas mue par la recher­che du profit. On dis­tin­gue éga­le­ment l’économie sociale ou soli­daire qui regroupe des asso­cia­tions d’individus qui, fonc­tion­nant de manière auto­gé­rée et ne pour­sui­vant pas le profit, offrent des ser­vi­ces ou des pro­duits répon­dant à des besoins sociaux. Ce type d’économie serait un tiers sec­teur entre le sec­teur privé, mû par le profit (marché no 2), et le sec­teur public et para­pu­blic qui n’est pas auto­géré.

Relations État-marché-société civile

Certains auteurs pri­vi­lé­gient l’État par rap­port à la société civile, soit parce qu’il paci­fie la société déchi­rée par de mul­ti­ples conflits (par­ti­sans de la loi et de l’ordre), soit parce qu’il ins­taure ou pour­rait ins­tau­rer une cer­taine jus­tice, en limi­tant la crois­sance des inéga­li­tés qu’entraîne le fonc­tion­ne­ment du libre marché (par­ti­sans de la jus­tice sociale).

Les néo­li­bé­raux, qui iden­ti­fient la société civile au marché, sou­tien­nent le libre fonc­tion­ne­ment de celui-ci contre l’État dont l’exercice devrait se limi­ter à 3 fonc­tions : assu­rer la sécu­rité exté­rieure (l’armée), pro­té­ger la vie et la pro­priété de chacun (la police) et entre­te­nir les ouvra­ges publics (par ex., les routes) que l’entreprise privée, mue par le profit, ne peut s’occuper. Ces intel­lec­tuels défen­dent le libre-échange, même s’il est inégal (le coton malien rendu non ren­ta­ble par l’importation du coton amé­ri­cain pro­duit par l’industrie agro-ali­men­taire et lar­ge­ment sub­ven­tionné par le gou­ver­ne­ment états-unien ; idem pour le riz haï­tien) et la pri­va­ti­sa­tion des gran­des entre­pri­ses publi­ques par des mul­ti­na­tio­na­les qui achè­tent les poli­ti­ciens par des pré­ben­des et dont les fai­bles rede­van­ces ne rejoi­gnent pas ou peu le peuple.

Il faut recon­naî­tre l’efficacité éco­no­mi­que de l’entreprise privée dans la pro­duc­tion de mar­chan­di­ses. Mais le marché, laissé à lui-même, entraîne des effets per­vers : exploi­ta­tion de la main-d’œuvre, inéga­lité éco­no­mi­que crois­sante au sein de chaque pays et entre pays, non-res­pect de l’environnement, crises finan­ciè­res et éco­no­mi­ques comme celles que nous vivons, etc. Le marché doit donc être régulé, contrai­re­ment à ce que pro­cla­ment les néo­li­bé­raux.

La société civile est favo­ri­sée éga­le­ment, mais pour des rai­sons inver­ses à celles sou­te­nues par les néo­li­bé­raux, par des regrou­pe­ments com­mu­nau­tai­res, des orga­ni­sa­tions non gou­ver­ne­men­ta­les (ONG), des syn­di­cats, etc. qui veu­lent satis­faire des besoins de la popu­la­tion igno­rés ou peu consi­dé­rés par l’entreprise privée et l’État (par exem­ple, l’éducation des adul­tes et l’alphabétisation). Elle est aussi appuyée par les par­ti­sans de l’économie sociale ou soli­daire qui vise à ce que la com­mu­nauté prenne la res­pon­sa­bi­lité de l’amélioration de ses condi­tions de vie par un che­mi­ne­ment qui com­bine for­ma­tion, com­mu­ni­ca­tion et démo­cra­ti­sa­tion. Elle est de plus inves­tie par des orga­nis­mes mili­tants, dont les orga­ni­sa­tions de la société civile (CSO), qui, au-delà d’une démar­che cha­ri­ta­ble ou de ser­vi­ces à rendre, veu­lent accroî­tre _ au plan local d’abord, au plan natio­nal ensuite et, enfin, au plan conti­nen­tal et mon­dial _ le pou­voir des dému­nis par rap­port à ceux qui domi­nent éco­no­mi­que­ment, poli­ti­que­ment et socia­le­ment. Au plan local, ces orga­ni­sa­tions visent la prise en main de leurs des­ti­nées par la popu­la­tion. Au plan natio­nal, elles dési­rent réfor­mer l’État (lutte contre la cor­rup­tion), aug­men­ter les rede­van­ces des gran­des mul­ti­na­tio­na­les qui exploi­tent les res­sour­ces du pays, démo­cra­ti­ser le fonc­tion­ne­ment de l’État (res­tric­tion du pou­voir de l’argent dans les élec­tions, ban­nis­se­ment de l’achat des votes, médias auto­no­mes par apport au gou­ver­ne­ment, etc.), défen­dre le rôle de redis­tri­bu­tion sociale par un impôt pro­gres­sif… Au plan conti­nen­tal et mon­dial, elles se bat­tent pour détour­ner les grands orga­nis­mes inter­na­tio­naux des grands spé­cu­la­teurs finan­ciers et des mar­chands de guer­res, afin qu’ils se met­tent au ser­vice de la paix, de la santé, de l’éducation…

Partenariat

Le par­te­na­riat, mot d’ordre défendu depuis quel­que vingt ans en Relations indus­triel­les, est devenu une mode par­ta­gée par dif­fé­rents acteurs. On parle ainsi sou­vent de par­te­na­riat entre société civile, le sec­teur privé et l’État.

Pour ne pas être dupe, on doit dis­tin­guer par­te­na­riat hori­zon­tal entre acteurs qui par­ta­gent plus ou moins les mêmes objec­tifs et les mêmes inté­rêts avec de moyens simi­lai­res (ex. syn­di­cats et orga­nis­mes com­mu­nau­tai­res) du par­te­na­riat ver­ti­cal qui réunit des par­te­nai­res inégaux (syn­di­cats et patrons ; orga­ni­sa­tions com­mu­nau­tai­res et orga­nis­mes sub­ven­tion­nai­res).

Qui sont les acteurs de la société civile ? Quels sont ceux de l’État ou de l’organisme conti­nen­tal ou inter­na­tio­nal ? Qui repré­sente le sec­teur privé ? Quels sont les inté­rêts de chacun ? Les objec­tifs ? Les moyens ? Qui finance ? Qui décide ? La consul­ta­tion, s’il y a lieu, est-elle for­melle ou réelle ? Qui exé­cute ?

Le par­te­na­riat ver­ti­cal est tou­jours struc­turé par un rap­port de force. Il est donc plus ou moins conflic­tuel, les exé­cu­tants vou­lant acqué­rir un plus grand pou­voir de déci­sion.

Gouvernance

La Banque mon­diale popu­la­rise au début des années 1990 la notion de « bonne gou­ver­nance », en affir­mant qu’elle est une condi­tion néces­saire au déve­lop­pe­ment éco­no­mi­que. La gou­ver­nance est la manière dont un gou­ver­ne­ment exerce son pou­voir poli­ti­que, admi­nis­tra­tif et éco­no­mi­que et gère les res­sour­ces du pays. La bonne gou­ver­nance repo­se­rait sur quatre prin­ci­pes fon­da­men­taux : la res­pon­sa­bi­lité et la trans­pa­rence des ins­tan­ces gou­ver­ne­men­ta­les et de ceux qui l’animent ; la subor­di­na­tion des ins­tan­ces gou­ver­ne­men­ta­les au droit (État de droit); la par­ti­ci­pa­tion, dont les moda­li­tés demeu­rent vagues, de la société civile au fonc­tion­ne­ment de l’État.

En met­tant l’accent sur la bonne gou­ver­nance de l’État, la Banque mon­diale mini­mise ses déci­sions et celles de la FMI qui ont favo­risé la subor­di­na­tion des États au marché mon­dial, aux gran­des mul­ti­na­tio­na­les et aux États domi­nants, dont celui des USA, et masque ses déci­sions qui ont rendu peu gou­ver­na­bles les États dépen­dants.

J’adhère à la bonne gou­ver­nance, mais il me semble que, pour dépas­ser une posi­tion pure­ment ver­tueuse, il fau­drait en étu­dier les condi­tions natio­na­les et inter­na­tio­na­les, et se donner les moyens de sa réa­li­sa­tion.

Enfin, la notion de gou­ver­nance ne sau­rait usur­per la place essen­tielle que doit occu­per la notion de démo­cra­tie.

Démocratie

État dans lequel la sou­ve­rai­neté appar­tient au peuple, c’est-à-dire à l’ensemble des citoyens. Il faut dis­tin­guer la démo­cra­tie directe où le peuple exerce direc­te­ment les pou­voirs légis­la­tif, exé­cu­tif et judi­ciaire (démo­cra­tie athé­nienne) de la démo­cra­tie repré­sen­ta­tive où les citoyens éli­sent leurs repré­sen­tants pour exer­cer le pou­voir légis­la­tif et exé­cu­tif.

La plus ou moins grande repré­sen­ta­ti­vité des régi­mes démo­cra­ti­ques dépend de dif­fé­ren­tes condi­tions : sépa­ra­tion des pou­voirs légis­la­tif, exé­cu­tif (gou­ver­ne­men­tal) et judi­ciaire ; subor­di­na­tion de l’armée au pou­voir légis­la­tif ; neu­tra­lité de l’appareil admi­nis­tra­tif par rap­port aux gou­ver­ne­ments ; auto­no­mie des médias par rap­port aux gou­ver­ne­ments ; élec­tions hon­nê­tes et non subor­don­nées au pou­voir éco­no­mi­que, etc.

Seule la démo­cra­ti­sa­tion de l’État peut rendre pos­si­ble une bonne gou­ver­nance.

Plaidoyer

On uti­lise beau­coup dans cer­tai­nes ONG le terme de plai­doyer à la place de celui d’argument qui signi­fie « rai­son­ne­ment des­tiné à prou­ver une pro­po­si­tion ».

L’utilisation fré­quente de « plai­doyer » indi­que que le lan­gage juri­di­que, celui des avo­cats, en est arrivé, pour des rai­sons qu’il fau­drait ana­ly­ser, à exer­cer son hégé­mo­nie sur le lan­gage poli­ti­que.

Le plai­doyer est un « dis­cours pro­noncé devant un tri­bu­nal pour défen­dre le droit d’une des par­ties ». Or, le tri­bu­nal, par défi­ni­tion, doit être neutre vis-à-vis des par­ties. Or, lorsqu’une ONG « plaide » devant un orga­nisme gou­ver­ne­men­tal ou privé, il ne se retrouve pas devant un orga­nisme neutre et objec­tif, mais devant un éta­blis­se­ment qui a ses pro­pres inté­rêts et objec­tifs, ainsi que son propre agenda.

Le plai­doyer peut ainsi être écarté par ces orga­ni­sa­tions pour des motifs qui n’ont rien à voir avec la rigueur de l’argumentation. Pour aller de l’avant, l’ONG doit alors déci­der de passer du dis­cours à l’action sociale et poli­ti­que, en vue de modi­fier en sa faveur le rap­port de forces qui le lie aux ins­tan­ces domi­nan­tes.

Citoyenneté et citoyenneté active

Le Citoyen est une per­sonne qui a le droit de par­ti­ci­per à la vie poli­ti­que d’un État (droit de vote et d’éligibilité). Le concept de citoyen est donc lié à la démo­cra­tie : à l’époque de la royauté, il n’y avait pas de citoyens, mais uni­que­ment des sujets, c’est-à-dire des per­son­nes assu­jet­ties au roi. Le citoyen jouit de la pro­tec­tion de l’État, y com­pris à l’étranger (le pas­se­port), de droits poli­ti­ques (il est déten­teur d’une partie de la sou­ve­rai­neté poli­ti­que) et est assu­jetti à des devoirs (payer ses impôts, res­pec­ter les lois…).

On dis­tin­gue par­fois la citoyen­neté poli­ti­que de la citoyen­neté civile qui cor­res­pon­drait aux droits fon­da­men­taux, dont ceux de la liberté de penser, de s’exprimer publi­que­ment, de s’associer… Ces droits sont essen­tiels : com­ment la démo­cra­tie peut-elle se déve­lop­per, si les repré­sen­tants du peuple n’ont pas accès aux médias ?

On atta­che sou­vent une citoyen­neté sociale à la citoyen­neté poli­ti­que. Le citoyen aurait des droits sociaux (à l’éducation, à la santé, à la pro­tec­tion contre le chô­mage, à un loge­ment salu­bre…) et des devoirs cor­res­pon­dants (de s’éduquer, de pro­té­ger sa santé, de cher­cher du tra­vail, de main­te­nir salu­bres les lieux privés et publics…). Que faire dans les pays où l’État honore en parole ces droits, mais ne les res­pecte pas dans la réa­lité ? Que faire dans les États qui ont peu de moyens finan­ciers pour rendre acces­si­bles ces droits ?

Le citoyen est déten­teur d’une partie de la sou­ve­rai­neté natio­nale ? Mais que signi­fie cette sou­ve­rai­neté, si elle doit se plier aux dic­tats de la Banque mon­diale, du FMI, de l’OMC, du G20, du G8 et de la super­puis­sance états-unienne ?

La citoyen­neté poli­ti­que se limite trop sou­vent à voter tous les 4 ou 5 ans. Les droits poli­ti­ques accor­dés aux citoyens sont sou­vent jugés for­mels et peu pra­ti­ca­bles : la cor­rup­tion, les tri­che­ries durant les élec­tions, la main­mise du gou­ver­ne­ment sur les moyens d’information, etc. entraî­nent l’absentéisme chez ceux qui consi­dè­rent que leur vote ne fera pas de dif­fé­rence. En oppo­si­tion à cet absen­téisme, à cette apa­thie et à cette démo­ra­li­sa­tion, des grou­pes com­mu­nau­tai­res et des CSO (orga­ni­sa­tions de la société civile) ont mis de l’avant le concept de citoyen­neté active.

Le citoyen actif n’attend pas que l’État ou l’entreprise privée vienne satis­faire ses besoins. Il s’organise avec d’autres de sa com­mu­nauté pour se donner les moyens de cette satis­fac­tion. Il cher­che à faire entrer tou­jours plus de monde dans cet espace de citoyen­neté active, en s’ouvrant à ceux dif­fé­rents de lui par le genre, l’âge, l’ethnie, la reli­gion, etc. Il déve­loppe, par l’éducation popu­laire, la capa­cité de pro­po­ser des alter­na­ti­ves à ce qui engen­dre l’ignorance, la pau­vreté et l’exclusion, la capa­cité d’évaluer le tra­vail des élus et des fonc­tion­nai­res, la capa­cité de com­pren­dre le fonc­tion­ne­ment du marché et les inté­rêts des gran­des mul­ti­na­tio­na­les.

La citoyen­neté active, c’est pren­dre sa place, en se don­nant les moyens pour pren­dre la parole. La citoyen­neté active, c’est penser, parler et agir ensem­ble. La citoyen­neté active, c’est repren­dre sa dignité, gérer sa vie, c’est défen­dre ses droits à l’éducation, à la santé et à la dignité. La citoyen­neté active, c’est défen­dre ses droits au plan local, natio­nal, conti­nen­tal et mon­dial, en vue d’un monde plus juste, plus éga­li­taire et plus paci­fi­que.

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