La nature sujet de droit : une fiction, un mythe fondateur pour changer la réalité ?

Par Mis en ligne le 12 janvier 2012

Jean-Marie Harribey réagit ici à l’article suivant :
E. Gudynas, « Développement, droits de la nature et bien-vivre : l’expérience équa­to­rienne », Mouvements, 2011/4 n° 68, p. 15-37,
éga­le­ment acces­sible sur notre site : http://​www​.mou​ve​ments​.info/​D​e​v​elopp…

Le texte d’Eduardo Gudynas « Développement, droits de la nature et bien-vivre : l’expérience équa­to­rienne », publié par Mouvements est très inté­res­sant en ceci qu’il exprime clai­re­ment une pro­blé­ma­tique désor­mais en dis­cus­sion dans les mou­ve­ments sociaux de par le monde et en ceci aussi qu’il contient nombre d’éléments qui sont sujets de controverses.

Le point de départ théo­rique de ce texte est de dis­tin­guer trois niveaux de dura­bi­lité (on dit aussi sou­te­na­bi­lité) : faible, forte et très forte. Or cette clas­si­fi­ca­tion intro­duit un troi­sième niveau par rap­port à la clas­si­fi­ca­tion habi­tuelle (faible/​forte) sans qu’on sache vrai­ment au départ quel est le cri­tère démar­quant le niveau très forte des deux autres et sur­tout du niveau forte. En réa­lité, l’auteur modi­fie la défi­ni­tion de la sou­te­na­bi­lité forte habi­tuelle (défi­ni­tion fondée sur la non-sub­sti­tu­tion des fac­teurs pro­duc­tifs entre eux, dont la nature) pour lui attri­buer jus­te­ment le cri­tère de sub­sti­tu­tion et lui acco­ler la notion de capi­tal natu­rel. Autrement dit, Gudynas donne à la dura­bi­lité très forte le cri­tère de non-sub­sti­tu­tion qui est d’ordinaire réservé à la forte et donne à cette der­nière les carac­tères de la dura­bi­lité faible, fai­sant ainsi dis­pa­raître à son tour la dif­fé­rence entre la faible et « sa » forte.
Chaque auteur a le droit bien sûr de faire ce qu’il veut à condi­tion de ne pas intro­duire de la confu­sion là où il y a un peu de clarté. Toute la lit­té­ra­ture théo­rique inter­na­tio­nale, ortho­doxe comme hété­ro­doxe, est d’accord pour recon­naître que l’un des cri­tères déci­sifs sépa­rant l’alternative au sein de la sou­te­na­bi­lité porte sur la sub­sti­tu­tion ou non des fac­teurs pro­duc­tifs manu­fac­tu­rés à la nature. Gudynas intro­duit donc une confu­sion en rat­ta­chant la dura­bi­lité faible et la dura­bi­lité forte à la substitution.

À partir de là, plu­sieurs consé­quences théo­riques et poli­tiques appa­raissent. Évoquons-en trois.

1) La notion de capi­tal natu­rel est intro­duite dans la pro­blé­ma­tique forte et dans la pro­blé­ma­tique très forte, alors qu’elle rele­vait jusqu’ici exclu­si­ve­ment du corpus théo­rique de l’économie néo­clas­sique de l’environnement et donc de la concep­tion faible de la sou­te­na­bi­lité puisqu’elle est indis­pen­sable à la notion de sub­sti­tu­tion entre les diverses sortes de capi­taux. Parmi les contri­bu­tions les plus récentes ins­crites dans ce corpus théo­rique figure le rap­port de la Commission Stiglitz-Sen-Fitoussi [1] .
La réduc­tion de la nature à un capi­tal parmi d’autres n’est pas sim­ple­ment d’ordre séman­tique car elle se réa­lise via la « valo­ri­sa­tion ». Mais comme il est impos­sible de tirer la valeur de la nature d’un prix de marché inexis­tant, un sub­ter­fuge a été initié par les théo­ri­ciens néo­clas­siques qui ont pro­posé d’ajouter, à côté de la valeur de l’exploitation d’une res­source tirée du marché, d’autres « valeurs » (usage, option, legs, exis­tence, éco­lo­gique) ran­gées sou­vent sous le label de « valeurs intrin­sèques ». Gudynas reprend à son compte cette notion de valeurs intrin­sèques de la nature qu’il appelle aussi « valeurs propres », sans voir que cette caté­go­rie de valeur intrin­sèque de la nature sus­cep­tible d’être ajou­tée à une valeur stric­te­ment éco­no­mique éta­blit une com­men­su­ra­bi­lité entre des élé­ments qui appar­tiennent à des registres dif­fé­rents et qui ne peuvent tous rele­ver de la même mesure moné­taire. C’est l’impasse de la théo­rie néo­clas­sique de l’environnement dans laquelle se four­voient éga­le­ment nombre de théo­ri­ciens se vou­lant cri­tiques. De la même façon, la notion de patri­moine natu­rel ren­voie clas­si­que­ment à une vision des capi­taux dont il faut assu­rer la valorisation.
Si on adopte ce type de démarche, on aura beau jurer ses grands dieux que la « valeur » de la nature relève d’un choix stric­te­ment poli­tique (ce qui est vrai), le ver de la mar­chan­di­sa­tion aura été intro­duit dans le fruit de la nature. Le refus de la mar­chan­di­sa­tion n’a plus de base concep­tuelle dès lors qu’on a admis, au moins impli­ci­te­ment, que les dif­fé­rentes « valeurs » se situaient sur le même plan et qu’on pou­vait pro­mou­voir « une valo­ri­sa­tion mul­tiple de l’environnement » ou bien « l’incorporation de la valeur ajou­tée avec la plus grande effi­ca­cité [dans le cadre des limites bio­phy­siques de la Nature, et du au res­pect dû à la vie et aux cultures ». On ne sort pas de cette dif­fi­culté sans recon­naître que la « valeur » de la nature se situe hors du champ de l’économie et que parler de « valeur éco­no­mique intrin­sèque de la nature » n’aurait aucun sens [2]. Et la pré­ten­tion à dépas­ser le savoir euro­péen ris­que­rait alors de débou­cher sur l’un des aspects les cri­ti­quables de ce pré­tendu savoir, c’est-à-dire la mise sur un même plan de registres incom­men­su­rables [3].

2) L’auteur de cet article s’inscrit semble-t-il dans la lignée des théo­ri­ciens qui ont fait le choix de reje­ter le concept de déve­lop­pe­ment et par consé­quent celui d’un déve­lop­pe­ment alter­na­tif. Pourtant, à regar­der de près les pro­po­si­tions, on ne voit pas de dif­fé­rence majeure avec celles que l’on trouve géné­ra­le­ment dans la démarche d’un déve­lop­pe­ment alter­na­tif de qua­lité. Le tableau réca­pi­tu­la­tif sur la dura­bi­lité pro­posé par Gudynas signale la « recherche de modes de déve­lop­pe­ment » comme carac­tère de la dura­bi­lité qu’il appelle très forte. Il pré­cise encore que le Bien Vivre « repré­sente une rup­ture avec les approches conven­tion­nelles du déve­lop­pe­ment » mais que la Constitution de Montecristi « indique que le régime de déve­lop­pe­ment doit être au ser­vice du Bien Vivre ». De même, on peut consi­dé­rer que « « res­tau­rer et conser­ver la Nature et main­te­nir un envi­ron­ne­ment sain » (art. 276), garan­tir l’accès à l’eau, un air et un sol de qua­lité, ainsi qu’aux pro­duits des res­sources natu­relles » repré­sente une vision d’un cer­tain déve­lop­pe­ment et non pas un rejet de tout développement.
On pour­rait même ajou­ter que la rup­ture avec la pensée tra­di­tion­nelle du déve­lop­pe­ment ne va pas jusqu’à reje­ter l’idée occi­den­tale de pos­sé­der et maî­tri­ser la nature, puisque cette Constitution « indique clai­re­ment que les êtres humains doivent s’approprier les res­sources et richesses de l’environnement, mais elle pré­cise un contexte nou­veau, à savoir que cette appro­pria­tion doit être mise au ser­vice du Bien Vivre ». Ce que Gudynas loue, bien qu’il s’en défende, ce serait donc une approche plutôt anthro­po­cen­trique qu’écocentrique de la nature, ou bio­cen­trique comme dit l’auteur, même si elle n’est pas à pro­pre­ment parler une démarche utilitariste.
Le para­doxe est que le refus du déve­lop­pe­ment se conclut par un ral­lie­ment au déve­lop­pe­ment durable : « Tous les cou­rants de la dura­bi­lité ont trait, d’une manière ou d’une autre, à la recherche d’un cer­tain équi­libre entre les dif­fé­rentes com­po­santes sociales, éco­no­miques, éco­lo­giques, etc. Cette pers­pec­tive appa­raît dans la Constitution, par exemple lorsqu’elle sti­pule le res­pect de la diver­sité cultu­relle et la satis­fac­tion des besoins des géné­ra­tions actuelles et futures (art. 395). Dans le même ordre d’idées, elle affirme que l’appropriation des res­sources natu­relles, doit être faite selon « un mode ration­nel, durable et sou­te­nable » (art. 83). Elle éta­blit éga­le­ment qu’il est néces­saire d’assurer la « conser­va­tion et l’utilisation durable de la bio­di­ver­sité » dans les ter­ri­toires des nations et peuples indi­gènes (art. 57). »
L’auteur éta­blit une ligne de démar­ca­tion entre un déve­lop­pe­ment alter­na­tif et des déve­lop­pe­ments autres ? Mais alors pour­quoi reven­di­quer l’abandon du concept de déve­lop­pe­ment et com­ment théo­ri­ser une « alter­na­tive au déve­lop­pe­ment » qui soit des « déve­lop­pe­ments autres » ou bien qui débouche sur « des tran­si­tions vers un déve­lop­pe­ment autre » ? Ici, toutes les confu­sions sont pos­sibles, au point de se réfé­rer en tant qu’ « alter­na­tive au déve­lop­pe­ment » à la thèse de Tim Jackson, alors que celui-ci ne sort guère, malgré les appa­rences, des approches assez conven­tion­nelles [4] .

3) La véri­table rup­ture éta­blie par Gudynas et par la Constitution équa­to­rienne qu’il com­mente se situe donc ailleurs. Elle est dans la pro­cla­ma­tion et la défense des « droits de la Nature » ou dans l’affirmation que la Nature avec un grand N devient « sujet de droits ».
Mais, sitôt cette pro­cla­ma­tion effec­tuée, l’ambivalence, sinon l’ambiguïté, appa­raît. D’un côté, le texte refuse la concep­tion tra­di­tion­nelle où « l’environnement n’est pas pro­tégé pour ses valeurs propres, mais parce qu’il est néces­saire pour garan­tir la qua­lité de vie et la santé des indi­vi­dus, leurs biens ou encore leurs béné­fices, et où « les droits partent de et reviennent vers l’être humain ». De l’autre, il est dit que le déve­lop­pe­ment doit être au ser­vice du bien vivre humain.
La contra­dic­tion se résout-elle dans « la jux­ta­po­si­tion de deux sys­tèmes de droits : l’ensemble des droits des citoyens, qui inclut la qua­lité de l’environnement, et l’innovation que repré­sentent les droits de la Nature » ? Ce pour­rait être le cas si le concept de droit de la Nature était clai­re­ment établi. Or, cela ne semble pas le cas. Au contraire, Gudynas se range der­rière l’idée que le rap­port à la nature doit être gou­verné par un prin­cipe inverse : « Ces objec­tifs [du Bien Vivre] assignent des devoirs, tant à l’État qu’aux per­sonnes et aux col­lec­ti­vi­tés (art. 277 et 278) ». On en revient donc à un prin­cipe typi­que­ment kan­tien selon lequel s’impose un nouvel impé­ra­tif caté­go­rique des êtres humains à l’égard de la nature, et non pas à l’érection d’un nou­veau sujet de droits.
La nature doit donc être l’objet de devoirs et non pas un sujet de droits : ce n’est que parce que les humains se feraient un devoir de res­pec­ter la nature qu’ils auraient le droit d’en faire un usage rai­son­nable. Autrement dit, l’idée que « la vie, humaine comme non humaine, est une valeur en soi » n’est jamais expri­mée par la nature mais l’est par l’humanité qui, selon moi, se fixe à elle-même un « mandat éco­lo­gique » selon le propre terme de l’auteur. La meilleure preuve en est appor­tée par lui-même qui explique que « la for­mu­la­tion des droits de la Nature ou du Bien Vivre dans la Constitution équa­to­rienne actuelle est poten­tiel­le­ment l’un des meilleurs exemples d’articulation entre la société civile et la société poli­tique ». Donc, on a bien affaire à une rela­tion des humains entre eux (société civile et société poli­tique, dit-il) nouée à propos de la nature. D’ailleurs Nicolas Haeringer, qui intro­duit le texte de Gudynas, indique bien que ce sont « des citoyens qui ont saisi un juge, au nom d’une rivière souillée par des rejets indus­triels. Le juge a accepté d’instruire le dos­sier, en recon­nais­sant comme fondé le prin­cipe d’inversion de la charge de la preuve : ce n’est pas à la rivière (ou aux citoyens qui la repré­sentent) d’apporter la preuve des dom­mages, mais aux indus­tries pol­luantes de démon­trer qu’elles n’ont eu aucun rejet toxique. »
Ainsi, le refus de l’extractivisme se défi­nit comme une obli­ga­tion puis­sante mais qui est le pro­duit d’un choix poli­tique conscient, « ration­nel » dit la Constitution équa­to­rienne, et pas du tout comme la mise au jour d’un droit sous-jacent, imma­nent, intrin­sèque, propre au monde phy­sique et bio­lo­gique, fût-il vivant. Le concept de droit de la Nature dis­pa­raît donc au profit de celui d’obligation, de devoir : « En effet, les droits de la Nature, les droits à un envi­ron­ne­ment sain, ainsi que d’autres obli­ga­tions pré­sen­tées plus haut, ont une impor­tance telle qu’ils for­mulent une obli­ga­tion évi­dente pour l’État : la zone doit être pré­ser­vée. » Et l’auteur conclut, cette fois-ci très logi­que­ment, qu’une com­pen­sa­tion finan­cière à une dégra­da­tion de la nature « n’est pas une mesure envi­ron­ne­men­tale ». C’est évident puisque la nature n’a pas de valeur éco­no­mique intrin­sèque. Mais recon­naître cette évi­dence obli­ge­rait à s’écarter des concep­tions de l’écologie pro­fonde. Or, on voit, aux deux tiers du texte, appa­raître ce qui, selon l’auteur, dif­fé­ren­cie les dura­bi­li­tés forte et très forte qu’il a redé­fi­nies au début : « c’est la recon­nais­sance des droits de la Nature et de la Pachamama, ainsi que le droit à sa res­tau­ra­tion, qui font ren­trer la pro­po­si­tion équa­to­rienne dans la dura­bi­lité très forte ».
Car la réfé­rence expli­cite de la thèse de Gudynas est bien celle de l’écologie pro­fonde (deep eco­logy) théo­ri­sée par Arne Naess, même s’il pré­cise que « la for­mu­la­tion équa­to­rienne s’est créée en bonne partie de manière indé­pen­dante, et l’apport des tra­di­tions et sen­si­bi­li­tés des groupes indi­gènes, ainsi que le tra­vail anté­rieur de nom­breuses orga­ni­sa­tions envi­ron­ne­men­tales n’y ont pas été négli­geables ». La recon­nais­sance et l’intégration des savoirs indi­gènes ou tra­di­tion­nels impliquent-elles néces­sai­re­ment une adhé­sion à cette forme de fon­da­men­ta­lisme éco­lo­gique repré­sen­tée par la deep eco­logy ? On pour­rait objec­ter à mon obser­va­tion que les mul­tiples rap­pels que fait l’auteur de l’importance du res­pect des droits humain à côté de ceux de la nature suf­fisent à écar­ter le risque de fon­da­men­ta­lisme. Cependant, il se pour­rait que la « jux­ta­po­si­tion » des deux types de droits invo­quée par Gudynas ne soit par une véri­table imbri­ca­tion et ne soit qu’une simple jux­ta­po­si­tion au sens propre. En effet il est symp­to­ma­tique que pas une fois le mot de capi­ta­lisme ne soit men­tionné dans son texte. Le rap­port des humains à la nature se noue­rait-il hors de tout contexte social, hors de tous rap­ports sociaux ? Ou bien encore, les socié­tés d’Amérique du sud, dont les expé­riences sont ici ana­ly­sées, ne seraient-elles pas inté­grées et sou­mises à la logique du capi­tal et de la pro­priété privée, contre laquelle se mènent nombre de luttes populaires ?

En conclu­sion, je dirais mon accord com­plet avec la démarche de tra­vailler à ins­tau­rer le bien vivre à la place de l’american way of life, mais aussi mon oppo­si­tion à cer­taines jus­ti­fi­ca­tions théo­riques, d’une part non néces­saires pour poser des choix éthiques et poli­tiques, d’autre part le plus sou­vent inco­hé­rentes. Au mieux, la thèse avan­cée par Eduardo Gudynas et beau­coup d’autres aujourd’hui est-elle une fic­tion, un nou­veau mythe fon­da­teur pour trans­for­mer la réa­lité. Gare à ce que cela ne soit pas une pure idéologie.

Publié par Mouvements, le 6 jan­vier 2012. http://​www​.mou​ve​ments​.info/​L​a​-​n​a​t​u​r​e​-​s​u​j​e​t​-​d​e​-​d​r​o​i​t​-​u​n​e​.html

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