Inventivité sociale et logique du partage

Elinor Ostrom ou la réinvention des biens communs

Par Mis en ligne le 16 octobre 2014

Première femme à obte­nir un Prix Nobel d’économie (en 2009) pour ses déve­lop­pe­ments sur la théo­rie des com­muns[1], Elinor Ostrom est décé­dée [le] mardi 12 juin [2013], à l’âge de 78 ans. Chercheuse poli­tique infa­ti­gable et péda­gogue ayant à cœur de trans­mettre aux jeunes géné­ra­tions ses obser­va­tions et ana­lyses, elle avait, malgré sa mala­die, conti­nué son cycle de confé­rences et la ren­contre avec les jeunes cher­cheurs du domaine des com­muns au Mexique et en Inde. [Peu avant sa mort], elle expri­mait son sen­ti­ment d’urgence à propos de la confé­rence Rio+20 qui se [dérou­lait alors][2]. Une confé­rence durant laquelle le terme de « com­muns » devient un point de ral­lie­ment, jusqu’à figu­rer dans le titre du « Sommet des Peuples pour la jus­tice sociale et envi­ron­ne­men­tale en défense des biens com­muns ».

La théo­rie des biens com­muns, ou plus pré­ci­sé­ment des « com­muns », sui­vant le terme anglais com­mons, qui est plus géné­ral et moins foca­li­sée que la tra­duc­tion fran­çaise actuel­le­ment uti­li­sée, a connu plu­sieurs périodes : les études his­to­riques, l’analyse du fonc­tion­ne­ment des com­muns natu­rels et la construc­tion des com­muns du numé­rique. Elinor Ostrom et l’approche ins­ti­tu­tion­nelle de l’économie poli­tique des com­muns est essen­tielle dans ce par­cours pour com­prendre le renou­veau de l’étude des com­muns et l’apparition de mou­ve­ments sociaux qui se reven­diquent de la défense ou de la construc­tion des com­muns.

Leçons de l’histoire

L’histoire de l’Angleterre et du mou­ve­ment des enclo­sures, qui opposa très vio­lem­ment les pauvres des cam­pagnes aux pro­prié­taires ter­riens entre le XIIIe et XVIIe siècle a été la pre­mière incar­na­tion des ana­lyses et des mou­ve­ments sur les com­muns. Les pro­prié­taires voyaient dans la pri­va­ti­sa­tion et la clô­ture des espaces la garan­tie d’une meilleure pro­duc­ti­vité, notam­ment pour l’élevage des mou­tons des­ti­nés aux fila­tures. Les pauvres, qui dans les cou­tumes et les pre­miers textes légis­la­tifs[3] avaient des droits élé­men­taires sur les com­muns, y voyaient une expro­pria­tion de leur moyens de sub­sis­tance : la récolte du miel, le bois de chauffe, les pro­duits de la cueillette. Une expro­pria­tion qui les condui­sait à rejoindre les villes et accep­ter les tra­vaux les plus ingrats, notam­ment l’engagement sur les bateaux de la marine anglaise. Le mou­ve­ment poli­tique des Levellers a porté les reven­di­ca­tions éga­li­taires des révol­tés des com­muns lors de la Guerre civile anglaise de 1647. La répres­sion et la ter­reur qui régnèrent alors dans les cam­pagnes font dire à l’historien Peter Linebaugh que « le mou­ve­ment des enclo­sures en Angleterre fait partie de ces uni­ver­saux concrets, à l’image du marché tri­an­gu­laire des esclaves, des sor­cières por­tées au bûcher, de la famine irlan­daise ou du mas­sacre des nations indiennes, qui per­mettent de défi­nir le crime du moder­nisme, à chaque fois limité dans le temps et l’espace, mais tou­jours dépas­sant le par­ti­cu­lier et sus­cep­tible de reve­nir au devant de la scène[4] ». Aujourd’hui encore, penser les com­muns ne peut se faire qu’en rela­tion avec les ten­ta­tives, les formes et les succès ou échecs des nou­velles enclo­sures, qui orga­nisent la pri­va­ti­sa­tion de ce qui était aupa­ra­vant uti­lisé par tous. Au point que Charlotte Hess, une des col­lègues d’Elinor Ostrom avec qui elle a écrit un livre majeur sur les nou­veaux com­muns de la connais­sance, tente la défi­ni­tion sui­vante : « les com­muns sont des res­sources par­ta­gées par un groupe de per­sonnes et qui sont vul­né­rables aux dégra­da­tions et aux enclo­sures[5] ».

De la tragédie à l’écologie

Cependant, à part les his­to­riens et les lec­teurs atten­tifs de Marx ou de Polanyi, tous les éco­no­mistes sem­blaient avoir oublié la notion de com­muns lorsqu’en 1968 paraît l’article de Garrett Hardin, « La tra­gé­die des com­muns[6] », dans lequel il estime que chacun étant guidé par son avi­dité va essayer de béné­fi­cier au mieux des com­muns, sans prendre en charge leur renou­vel­le­ment. Il en conclut que la ges­tion opti­male des com­muns passe soit par la pri­va­ti­sa­tion du bien consi­déré, soit par la natio­na­li­sa­tion, et qu’il vaut mieux créer des inéga­li­tés que de conduire à la ruine de tous. Cet article va rester long­temps une réfé­rence, au point que jusqu’à ces der­nières années et la recon­nais­sance du tra­vail d’Elinor Ostrom, il était impos­sible dans un lieu public de parler des com­muns sans que quelqu’un ne pose la ques­tion de leur « tra­gé­die ». Mais para­doxa­le­ment, comme le signale Christian Laval[7], cet article va éga­le­ment remettre la ques­tion des com­muns à l’ordre du jour. Il aura ainsi poussé Elinor Ostrom et son mari Vincent à appro­fon­dir les études sur les com­muns. Plutôt que de se livrer à des jeux mathé­ma­tiques comme Hardin, ils vont exa­mi­ner ce qui se passe réel­le­ment dans les com­muns exis­tants. Et mon­trer que des formes de gou­ver­nance autres que pri­va­tion ou éta­ti­sa­tion sont pos­sibles, et qu’elles sont concrè­te­ment mises en œuvre par des com­mu­nau­tés pour pro­té­ger et main­te­nir les res­sources par­ta­gées qui leurs sont confiées. Ces tra­vaux seront publiés ulté­rieu­re­ment dans son ouvrage le plus connu — et actuel­le­ment le seul tra­duit en fran­çais ! — Governing the com­mons[8]. Entre temps, les recherches menées au sein du Workshop in Political Theory and Policy Analysis qu’elle a créé avec son mari en 1973, à l’université d’Indiana, avaient connu un déve­lop­pe­ment mon­dial qui s’est tra­duit par la consti­tu­tion de l’International Association for the Study of Common Property (IASCP) au milieu des années 1980[9]. Dès lors, des cher­cheurs du monde entier vont aller étu­dier les modes de ges­tion des com­muns dans de nom­breux endroits, à la suite et à l’image des pre­miers tra­vaux d’Elinor Ostrom sur la ges­tion directe des réseaux d’irrigation par les par­ties pre­nantes en Californie du Sud, ou les façons dont des copro­prié­taires peuvent gérer cor­rec­te­ment et col­lec­ti­ve­ment les immeubles. Ils décou­vri­ront ainsi que la ges­tion de res­sources par­ta­gées passe par la consti­tu­tion d’arrangements ins­ti­tu­tion­nels, sou­vent infor­mels, mais néan­moins dotés d’une force de réa­li­sa­tion par l’implication des acteurs direc­te­ment concer­nés. Loin du modèle de Hardin, dans lequel les éle­veurs pou­vaient faire paître leurs ani­maux dans un même champ sans jamais se parler, au point d’en épui­ser la source même de nour­ri­ture, les cher­cheurs découvrent la grande variété et l’inventivité des com­mu­nau­tés réelles pour gérer les res­sources com­munes. Elinor Ostrom répon­dra ulté­rieu­re­ment sou­vent à ceux qui lui demandent des « recettes » que « chaque commun est un cas par­ti­cu­lier », qu’il faut ana­ly­ser à la fois en lui-même (quel est le type de res­source offerte en par­tage) et en regard de la com­mu­nauté qui en a la charge. Ce qu’elle fit avec péda­go­gie lors de son der­nier séjour en France en juin 2011.

Elinor Ostrom a mis en place un cadre d’analyse et de déve­lop­pe­ment ins­ti­tu­tion­nel des­tiné à l’observation des com­muns. De ses obser­va­tions concrètes elle a tiré huit prin­cipes d’agencement que l’on retrouve dans les situa­tions qui assurent réel­le­ment la pro­tec­tion des com­muns dont ces com­mu­nau­tés d’acteurs ont la charge :

  • des groupes aux fron­tières défi­nies ;
  • des règles régis­sant l’usage des biens col­lec­tifs qui répondent aux spé­ci­fi­ci­tés et besoins locaux ;
  • la capa­cité des indi­vi­dus concer­nés à les modi­fier ;
  • le res­pect de ces règles par les auto­ri­tés exté­rieures ;
  • le contrôle du res­pect des règles par la com­mu­nauté qui dis­pose d’un sys­tème de sanc­tions gra­duées ;
  • l’accès à des méca­nismes de réso­lu­tion des conflits peu coû­teux ;
  • la réso­lu­tion des conflits et acti­vi­tés de gou­ver­nance orga­ni­sées en strates dif­fé­rentes et imbri­quées.

On voit clai­re­ment dans l’approche d’Elinor Ostrom que, à la dif­fé­rence de nom­breux éco­no­mistes, elle ne consi­dère pas les biens pour eux-mêmes, mais dans leur rela­tion avec les groupes sociaux qui par­ti­cipent à leur pro­duc­tion ou main­tien. Les com­muns ne sont donc pas des « biens » par­ti­cu­liers, mais éga­le­ment des sys­tèmes de règles pour les actions col­lec­tives. Ce qui est alors ouvert au par­tage n’est pas seule­ment une res­source, mais bien un agen­ce­ment social par­ti­cu­lier ; en consé­quence, la pré­ser­va­tion de la res­source passe par la prise de conscience des inter­ac­tions sociales qui per­mettent ce par­tage.

La ren­contre entre l’approche éco­no­mique et poli­tique de la théo­rie des com­muns portée par l’École de Bloomington d’Elinor Ostrom et la prise de conscience éco­lo­gique au cours des années 1970 et 1980 va ren­for­cer ces ana­lyses. La ques­tion des com­muns va s’élargir de res­sources prin­ci­pa­le­ment locales vers des res­sources glo­bales. Les océans, le climat, la diver­sité bio­lo­gique, l’Antarctique, les forêts sont mena­cés de dégra­da­tion et d’appropriation… Notre envi­ron­ne­ment et les limites mêmes de la terre[10] en font l’équivalent de nou­velles enclo­sures éco­lo­giques. Comment la théo­rie des com­muns nous permet d’affronter ces défis qui se posent à l’échelle glo­bale ? Quelles sont les com­mu­nau­tés concer­nées par leur pro­tec­tion, et les règles et agen­ce­ments qui leur per­mettent d’exister et d’agir ? Les ques­tions posées autour de la confé­rence Rio+20 portent bien sur ces sujets, et l’on voit s’y expri­mer des ten­dances à trou­ver des « solu­tions glo­bales », sou­vent mythiques ou au contraire ser­vant de paravent à de nou­velles enclo­sures. Au-delà du carac­tère attrape-tout du terme, un des aspects de « l’économie verte », celui qui veut finan­cia­ri­ser la nature et étendre les droits de pro­priété intel­lec­tuelle à l’ensemble du vivant, est ainsi une nou­velle enclo­sure mas­quée der­rière un dis­cours géné­reux. En se déca­lant par rap­port à la des­crip­tion de la dégra­da­tion de ces biens glo­baux, qui fait sou­vent le lit du catas­tro­phisme, Elinor Ostrom cherche au contraire à déve­lop­per les formes de rési­lience qui résident dans les capa­ci­tés d’action : « Ce que nous met­tons trop sou­vent de côté est ce que les citoyens peuvent faire et l’importance d’un inves­tis­se­ment réel des per­sonnes concer­nées » décla­rait-elle en rece­vant son Prix Nobel d’économie. Dans son ultime article à propos des négo­cia­tions de Rio en 2012, elle indique clai­re­ment : « Des dizaines d’années de recherche montrent qu’un éven­tail de mesures évo­lu­tives, com­plé­men­taires au niveau urbain, régio­nal, natio­nal et inter­na­tio­nal a plus de chance de réus­sir qu’un accord uni­ver­sel et contrai­gnant, car il per­met­trait de dis­po­ser d’un recours en cas d’échec de cer­taines de ces mesures. »

Les communs du numérique

La troi­sième incar­na­tion du mou­ve­ment et de la théo­rie des com­muns vien­dra des inno­va­tions tech­no­lo­giques, et notam­ment de l’internet et des docu­ments numé­riques. Réseau uni­ver­si­taire, construit en dehors des sys­tèmes infor­ma­tiques privés qui s’imposaient dans les années 1980, réseau dont les pro­to­coles et les règles de nor­ma­li­sa­tion sont débat­tus ouver­te­ment par tous les ingé­nieurs concer­nés, l’internet appa­raît vite comme un « nou­veau commun ». Les acteurs ayant construit ce réseau, et qui en sont éga­le­ment les pre­miers uti­li­sa­teurs, vont long­temps défendre son ouver­ture, son expan­sion pour tous et sa neu­tra­lité[11], au sens d’un réseau qui ne juge pas les conte­nus ou les pro­to­coles, mais trans­met au mieux tous les mes­sages infor­ma­tiques. Conjugué avec l’émergence du mou­ve­ment des logi­ciels libres, nous avons là une « com­mu­nauté mon­diale » d’informaticiens qui construit col­lec­ti­ve­ment des res­sources par­ta­geables et ouvertes. Et qui se fixe des règles internes (la licence GPL pour les logi­ciels libres, le fonc­tion­ne­ment de l’Internet Engineering Task Force, etc.) et les moyens de les faire res­pec­ter (nor­ma­li­sa­tion ouverte, forums d’échange et de for­ma­tion per­ma­nente entre infor­ma­ti­ciens, sur­veillance des ten­ta­tives de détour­ne­ment de l’ouverture du réseau…). Comme pour les com­muns natu­rels, les com­muns numé­riques, même s’il appa­raissent repro­duc­tibles à l’infini pour un coût mar­gi­nal ten­dant vers zéro, sont confron­tés à des risques de pol­lu­tion et de dégra­da­tion et à des stra­té­gies d’enclosure. La prin­ci­pale d’entre elles étant l’extension rapide et tous azi­muts de la « pro­priété intel­lec­tuelle » que le juriste James Boyle qua­li­fie en 2004 de « second mou­ve­ment des enclo­sures »[12].

Elinor Ostrom ne pou­vait rester indif­fé­rente à cette concep­tion des réseaux numé­riques comme des biens com­muns. D’autant que, sous l’impulsion de divers mou­ve­ments sociaux du numé­rique[13], le concept s’est lar­ge­ment étendu, notam­ment par les créa­teurs qui uti­lisent les licences Creative Commons, par les cher­cheurs qui dif­fusent leurs tra­vaux en accès libre, par les biblio­thé­caires qui par­ti­cipent au mou­ve­ment pour l’accès au savoir… Elinor Ostrom coor­don­nera ainsi avec Charlotte Hess le livre fon­da­teur de cette nou­velle approche des com­muns[14]. Celui-ci est un ouvrage col­lec­tif ana­ly­sant les nou­velles construc­tions sociales qui se réa­lisent autour du numé­rique à la lueur de l’histoire et l’expérience des com­muns maté­riels. La connais­sance est sou­vent consi­dé­rée par les éco­no­mistes comme un bien public au sens de Paul Samuelson, c’est-à-dire non excluable (il est dif­fi­cile d’empêcher le savoir de cir­cu­ler) et non-rival (ce que je sais ne prive per­sonne du même savoir). Or, le numé­rique crée de nou­velles condi­tions d’appropriabilité privée, qui font que la connais­sance ins­crite dans des docu­ments numé­riques peut au contraire se trou­ver empê­chée de cir­cu­ler : DRM[15] sur les fichiers, bre­vets de logi­ciels, absence de réelle conser­va­tion par des orga­nismes dédiés, cen­sure au niveau du réseau… C’est donc en pla­çant la connais­sance dans les mains et sous la res­pon­sa­bi­lité des per­sonnes qui la pro­duisent, qui peuvent par leur pra­tique rendre les res­sources de savoir par­ta­geables, que sa cir­cu­la­tion res­tera assu­rée. Un élé­ment essen­tiel quand on touche aux domaines de la science et de la santé, et que l’on envi­sage leur cir­cu­la­tion en direc­tion des pays et des cher­cheurs, inno­va­teurs et pro­fes­sion­nels de la santé qui ne peuvent béné­fi­cier du sou­tien d’organismes publics et de grandes biblio­thèques.

Car c’est une des contra­dic­tions majeures du numé­rique : il est un ins­tru­ment de dif­fu­sion d’une puis­sance encore jamais envi­sa­gée, les coûts de repro­duc­tion ten­dant vers zéro et le réseau s’étendant sur toute la pla­nète ; et il est en même temps le moyen d’organiser de nou­velles enclo­sures, de blo­quer le par­tage, de sur­veiller les usages. À l’image de ce qu’Elinor Ostrom a observé et promu dans son approche ins­ti­tu­tion­nelle, c’est par une mul­ti­pli­cité d’actions et de niveaux de prise en charge que la connais­sance res­tera libre. Les lois, les prin­cipes portés par les pou­voirs publics — notam­ment l’obligation de dif­fu­ser libre­ment les tra­vaux pri­maires de recherche — coha­bitent avec les dyna­miques des groupes et mou­ve­ments qui des­serrent l’étau de la pri­va­ti­sa­tion et les bar­rières à l’accès de tous aux connais­sances, dans tous les domaines.

Continuer de construire une théorie des communs

Le mou­ve­ment des com­muns a besoin de théo­rie, comme tous les mou­ve­ments qui secouent la société. Il n’est cepen­dant nul besoin d’en faire aujourd’hui une pana­cée, une nou­velle solu­tion « uni­ver­selle » dont l’échec ou les dif­fi­cul­tés signe­raient l’absence d’espoir. Au contraire, la prin­ci­pale leçon d’Elinor Ostrom est de culti­ver les dif­fé­rences et les syner­gies. Alors que dans les années 1970 les éco­no­mistes ne juraient que par des modèles abs­traits, convo­quant les humains sous leur seule forme d’homo œco­no­mi­cus dans des cal­culs d’optimisation, Elinor Ostrom par­cou­rait le monde, en Amérique latine, Asie ou Afrique. Comme le sou­ligne David Bollier, « elle se dépla­çait pour obser­ver les réa­li­tés de la coopé­ra­tion sur le ter­rain, dans toutes ses dimen­sions humaines sou­ve­raines, et réunir ainsi les fon­da­tions de sa théo­rie créa­tive sur la façon dont les com­muns réus­sissent ou échouent. C’est cer­tai­ne­ment ce qui fait la lon­gé­vité du tra­vail d’Elinor Ostrom : il est appuyé sur un tra­vail empi­rique en pro­fon­deur[16] ».

La recon­nais­sance ins­ti­tu­tion­nelle tar­dive qu’aura connu Elinor Ostrom, notam­ment l’attribution du Nobel d’économie, va de pair avec des ten­ta­tives de récu­pé­ra­tion de son tra­vail dans des dis­cours qui pri­vi­lé­gient les « com­mu­nau­tés » sur les peuples, ou qui uti­lisent « l’amitié » comme valeur d’échange, ou encore qui se targuent de « solu­tions finan­cières inno­vantes » et tentent d’intégrer les com­muns dans une vision éco­no­mique liber­ta­rienne au profit des grands vec­teurs de l’internet ou de la finance « verte ». C’est le lot de toute recherche que de se voir reçue dif­fé­rem­ment par des audi­teurs ou lec­teurs ayant des buts et des inté­rêts dif­fé­rents. Pour les gens qui par­ti­cipent au renou­veau du mou­ve­ment des com­muns, qui mettent en avant pra­ti­que­ment et théo­ri­que­ment le par­tage, la soli­da­rité, la concep­tion coopé­ra­tive devant les pro­fits privés ou les rap­ports de forces mili­taires, la lec­ture d’Elinor Ostrom apporte un tout autre éclai­rage. Fondamentalement, son mes­sage est de dire que les gens confron­tés jour après jour à la néces­sité d’assurer la per­ma­nence des com­muns qui sont le sup­port de leur vie ont bien plus d’imagination et de créa­ti­vité que les éco­no­mistes et les théo­ri­ciens ne veulent bien l’entendre.

Fidèle à l’image sou­riante, péda­gogue et accueillante d’Elinor Ostrom, sa théo­rie ins­ti­tu­tion­nelle des com­muns est avant tout une for­mi­dable leçon d’optimisme, de confiance dans les capa­ci­tés humaines, de valo­ri­sa­tion de la débrouillar­dise et d’admiration devant les agen­ce­ments impro­bables que l’humanité sait mettre en œuvre. Notre plus bel hom­mage sera de conti­nuer à défendre les com­muns, natu­rels et numé­riques, glo­baux ou locaux, de faire en sorte que cha­cune et chacun se sente investi d’une res­pon­sa­bi­lité sur la pro­tec­tion de ce que l’humanité veut pro­po­ser en par­tage, par choix ou par néces­sité. Au pre­mier titre évi­dem­ment, la défense de notre pla­nète com­mune.

Hervé Le Crosnier, Rio, le 14 juin 2012

[1] Hervé Le Crosnier, « Une bonne nou­velle pour la théo­rie des Biens Communs », Vecam, 12 octobre 2009.

[2] Elinor Ostrom, « La poli­tique verte doit être impul­sée de la base », Les Échos, 12 juin 2012.

[3] « Tout homme libre peut récol­ter le miel trouvé dans ses bois » — Article 13 de la Charte des Forêts (1215).

[4] Peter Linebaugh, « Enclosures from the bottom up », Radical History Review, n° 108, automne 2010.

[5] Charlotte Hess, « Inscrire les com­muns de la connais­sance dans les prio­ri­tés de recherche » ; in Association Vecam (coord.), Libres Savoirs : Les biens com­muns de la connais­sance, C & F édi­tions, 2011.

[6] Garrett Hardin, « The Tragedy of the Commons », Science, 162 (1968), p. 1243—48.

[7] Christian Laval, La nou­velle éco­no­mie poli­tique des com­muns : apports et limites, 9 mars 2011.

[8] Elinor Ostrom, Governing the Commons : The Evolution of Institutions for Collective Action (Political Economy of Institutions and Decisions), Cambridge University Press, 1990 (tra­duc­tion — de qua­lité déplo­rable : La gou­ver­nance des biens com­muns : Pour une nou­velle approche des res­sources natu­relles, De Boeck, 2010).

[9] L’association a été renom­mée International Association for the Study of Commons en 2007.
www​.iasc​-com​mons​.org.

[10] Geneviève Azam, Le temps du monde fini : vers l’après-capitalisme, Les liens qui libèrent, 2010.

[11] Valérie Schafer et Hervé Le Crosnier, Neutralité de l’internet : une ques­tion de com­mu­ni­ca­tion, CNRS-Éditions, 2011.

[12] « The Second Enclosure Movement and the Construction of the Public Domain », Law and Contemporary Problems, 66 (1 & 2), 2004.

[13] Hervé Le Crosnier, « Leçons d’émancipation : l’exemple du mou­ve­ment des logi­ciels libres », in Libres Savoirs, op. cit.

[14] Charlotte Hess et Elinor Ostrom (dir.), « Understanding Knowledge As a Commons : From Theory to Practice », MIT Press, jan­vier 2007, 381 p.

[15] Ces outils de Digital Rights Management (« ges­tion des droits numé­riques ») inter­disent par exemple de reco­pier ou de par­ta­ger un livre ou un film.

[16] David Bollier, Elinor Ostrom Remembered (1933-2012), 12 juin 2012.

Puces savantes (Le Monde diplo­ma­tique), le 15 juin 2012
(article dif­fusé sous licence Creative Commons d’attribution BY)

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