Sommes-nous libres de travailler ?

Par Mis en ligne le 02 juin 2011

L’Europe de la révo­lu­tion indus­trielle a-t-elle inventé le tra­vail libre ? Pas si sûr, argu­mente un col­lec­tif d’historiens, qui s’intéresse à toutes les formes de labeur qui, sans rele­ver de l’esclavage, s’appuient néan­moins sur la contrainte. Ce projet d’histoire glo­bale, qui met en paral­lèle l’Europe et l’Asie, invite à penser le conti­nuum qui conduit du tra­vail libre au tra­vail forcé.

Recensé : Alessandro Stanziani (dir.), Le Travail contraint en Asie et en Europe, XVIIe-XXe siècles, Paris, Éditions de la MSH, 2010. 337 p., 27 €.

Si l’Europe et l’Asie ont connu une « grande diver­gence » sur le plan éco­no­mique après 1800 – pour reprendre le titre du livre récem­ment tra­duit de Kenneth Pomeranz –, le pré­sent ouvrage sou­tient la thèse qu’il n’en a pas été de même pour la mise au tra­vail des popu­la­tions eur­asia­tiques. Le Travail contraint en Asie et en Europe se veut une rééva­lua­tion des tra­vaux clas­siques – aussi bien mar­xistes que libé­raux – por­tant sur l’évolution des mar­chés du tra­vail (enten­dus au sens large) et l’existence du tra­vail contraint en Europe et en Asie depuis le XVIIe siècle. L’historiographie s’est jusqu’à une date récente struc­tu­rée autour de grandes oppo­si­tions (tra­vail libre/​servage, Europe/​reste du monde) et de rup­tures tem­po­relles fortes (révo­lu­tion indus­trielle, abolition(s) de l’esclavage et du ser­vage, Révolution fran­çaise), accor­dant à l’Europe un destin sin­gu­lier dans l’avènement du tra­vail libre. L’ouvrage dirigé par Alessandro Stanziani, his­to­rien des normes et du droit, et notam­ment édi­teur d’un Dictionnaire de l’économie-droit, XVIIIe-XXe siècles en 2007, remet lar­ge­ment en cause ce cadre d’analyse en réunis­sant des his­to­riens du marché du tra­vail de nom­breux pays (Japon, France, Angleterre, Inde et Chine), aux objets d’étude très divers.

La contrainte par le contrat

Premier constat tiré par Stanziani, le contrat de tra­vail libre signé entre deux par­ties consen­tantes est une fic­tion en Europe jusqu’à la toute fin du XIXe siècle. Les sys­tèmes légaux fran­çais (Alain Dewerpe et Pierre Vernus) et anglais (Simon Deakin) ont main­tenu très long­temps une infé­rio­rité sta­tu­taire du tra­vailleur. Simon Deakin scande dans son cha­pitre l’histoire longue du contrat de tra­vail en Angleterre, du Statute of Labourers de 1351, au National Insurance Act de 1946. Si les cor­po­ra­tions (le Statute of Artificers, 1562) sont abo­lies en 1813, le tra­vail n’en devient pas libre pour autant : les Master and Servant Acts suc­ces­sifs impliquent un statut inégal entre employeur et employé. Le sala­rié n’a pas, entre autres, la pos­si­bi­lité de se défendre dans les cours de jus­tice en cas de litige, et il est soumis à des amendes ou à de pour­suites cri­mi­nelles en cas de non res­pect du contrat, ou de sa durée. Ces peines sont plus ou moins lourdes en fonc­tion des crises, de la conjonc­ture éco­no­mique, sans qu’on observe de ten­dance signi­fi­ca­tive. L’infériorité juri­dique des tra­vailleurs per­dure jusqu’au vote de l’Employees and Workmen Act de 1875. Une dis­tinc­tion juri­dique per­siste tout de même entre work­men (tra­vailleurs manuels, peu qua­li­fiés), sus­cep­tibles de rece­voir des aides publiques et les autres tra­vailleurs, censés s’assurer seuls contre les risques sociaux.

La France n’est pas en reste avec la mise en place du livret ouvrier, géné­ra­lisé par Napoléon en 1806, docu­ment où sont ins­crites les entrées et les sor­ties dans l’emploi. Alain Dewerpe ana­lyse les trois logiques qui sous-tendent son exis­tence : nor­ma­li­sa­tion des marges (vaga­bonds), sécu­rité, ges­tion du marché du tra­vail (mobi­lité des tra­vailleurs). Il consti­tuait un frein puis­sant à la mobi­lité pro­fes­sion­nelle et géo­gra­phique. Même si toute anno­ta­tion était pro­hi­bée par la loi, les infor­ma­tions sti­pu­lées dans le livret per­met­taient aux employeurs d’identifier cer­taines pra­tiques comme la grève (puisqu’étaient mar­quées les dates de chan­ge­ment de tra­vail ou de démé­na­ge­ment). D’autre part, le livret était sou­vent conservé par l’employeur lui-même, même après l’interdiction de cette pra­tique en 1854. Il ne sera aboli qu’en 1890.

Un exemple extra-euro­péen vient confir­mer la per­sis­tance et la trans­for­ma­tion des formes de contraintes dans un contexte de moder­ni­sa­tion : l’Inde colo­ni­sée. La Compagnie des Indes Orientales crée en effet pro­gres­si­ve­ment de la contrainte par le contrat, comme le montre l’exemple des fila­tures. Elle ins­ti­tue un sys­tème de contrôle du tra­vail (1775), de mono­pole d’achat des pro­duits (1782), puis d’amendes et de répa­ra­tions pour les tra­vailleurs n’ayant pas res­pecté les contrats, les répa­ra­tions pou­vant atteindre jusqu’à quatre fois la valeur des avances faites à la signa­ture du contrat. La sortie du contrat devient rapi­de­ment inter­dite. L’ensemble des contraintes s’étend pro­gres­si­ve­ment à l’économie indienne, notam­ment par le Workmen’s Breach of Contract de 1859, per­met­tant aux employeurs de porter plainte contre leurs employés récal­ci­trants, ceux-ci ris­quant la prison. Elles ne seront abo­lies qu’en 1926.

L’avènement d’un marché du tra­vail libre est donc très tardif en Eurasie, même s’il est beau­coup théo­risé et fan­tasmé en Europe au XIXe siècle, comme l’avait montré Robert Castel dans Les Métamorphoses de la ques­tion sociale (1995). En Angleterre, en France mais aussi en Inde et au Japon (cha­pitre de Chimoto Akiko), la mobi­lité des tra­vailleurs était vue d’un très mau­vais œil par les entre­pre­neurs. S’il était coû­teux pour une entre­prise de former sa main-d’œuvre, il y avait peu d’incitations pour les sala­riés à rester dans de petites struc­tures n’offrant pas ou très peu de sécu­rité ni de pers­pec­tive pro­fes­sion­nelle. En Europe comme en Asie, la réponse à ce pro­blème fut d’abord répres­sive (envers les sala­riés ou envers les entre­pre­neurs oppor­tu­nistes), avant de deve­nir – beau­coup plus tard – inci­ta­tive (pos­si­bi­lité de pro­mo­tion interne, déve­lop­pe­ment des droits sociaux dans l’entreprise). Les nou­velles formes d’organisation du tra­vail ont cer­tai­ne­ment rendu plus accep­table pour les tra­vailleurs et leurs employeurs l’existence d’un marché du tra­vail libre et fluc­tuant.

Stanziani rap­pelle aussi que la spé­ci­fi­cité de l’Europe dans l’intensification de la mise au tra­vail des popu­la­tions a été cer­tai­ne­ment sur­éva­luée : contrai­re­ment à la thèse déve­lop­pée par E. P. Thompson dans l’article « Time, work-dis­ci­pline and indus­trial capi­ta­lism » en 1967, et reprise depuis par des « légions d’historiens » (sic), la révo­lu­tion indus­trielle n’est pas res­pon­sable de l’intensification du tra­vail. Au contraire, on observe aussi une aug­men­ta­tion des heures tra­vaillées en Russie, en Chine, en Inde à partir du XVIIe siècle, dans ce qu’il est convenu d’appeler la « révo­lu­tion indus­trieuse » mon­diale (Jan de Vries The Industrial Revolution and the Industrious Revolution, 1994). Ce n’est visi­ble­ment qu’à la fin du XIXe siècle que les inno­va­tions de la seconde révo­lu­tion indus­trielle, plus inten­sives en capi­tal, entraînent une baisse pro­gres­sive du nombre d’heures tra­vaillées en Europe, et la font – là encore – diver­ger du reste du monde.

Les logiques économiques et techniques du travail contraint

Mais l’ouvrage ne se contente pas de cri­ti­quer l’interprétation tra­di­tion­nelle du tra­vail contraint. Au contraire, plu­sieurs contri­bu­tions renou­vellent son approche, et rendent compte de la contrainte en fonc­tion de rap­ports de force locaux et de spé­ci­fi­cité des biens à pro­duire et des tech­niques dis­po­nibles. Le cha­pitre de Pierre Vernus aborde la ques­tion des formes de tra­vail dans la soie­rie lyon­naise dans un contexte d’incertitude de la demande et de la qua­lité des pro­duits, rendu plus instable par la concur­rence inter­na­tio­nale dans la deuxième moitié du XIXe siècle. L’institution du livret d’acquit (1806) per­met­tait un contrôle de la pro­duc­tion par les négo­ciants, sur le même prin­cipe que le livret ouvrier, mais n’encadrait pas l’organisation du temps de tra­vail. Les débats sur le tarif (forme d’encadrement des prix et de la qua­lité), demandé ins­tam­ment et sans succès par les fabri­cants de soie, montrent bien que la contrainte au tra­vail dépend aussi de la force res­pec­tive de l’offre et le demande de tra­vail, ainsi que de la capa­cité des acteurs à influer sur le légis­la­teur. Le cha­pitre de Enoki Kazue observe l’évolution du contrôle par les employeurs de l’organisation du temps. Rythmé par la lon­gueur du jour et des sai­sons au début de l’industrialisation (sys­tème dit vil­la­geois), la jour­née de tra­vail est nor­ma­li­sée en fonc­tion d’impératifs tech­niques. Par ailleurs, la sai­son­na­lité du tra­vail s’estompe peu à peu, les employeurs pré­fé­rant garder leur main d’œuvre toute l’année, et la former pour éviter des pertes en « capi­tal humain » pré­ju­di­ciables au fonc­tion­ne­ment de l’entreprise.

L’étude de Claude Markovits sur les réseaux trans­na­tio­naux de négo­ciants d’Hyderabad, dans les Indes bri­tan­niques, permet de mieux com­prendre les moda­li­tés du contrôle des sala­riés à dis­tance. Les pra­tiques contrac­tuelles s’adaptaient aux besoins et aux carac­té­ris­tiques des emplois à pour­voir, d’où la diver­sité des formes de contrats, des inci­ta­tions moné­taires, et des manières de contrô­ler (amendes, paie­ment en fin de contrat, rete­nues sur salaire, clauses de mora­lité) dans un contexte d’incertitude forte. Le contrôle des sala­riés n’est tou­te­fois pas sans limite, comme le montre le cha­pitre de Nizhizaka Yasushi sur la ges­tion des « res­sources humaines » de l’entreprise Mitsui Echigoya. Le dépouille­ment des archives de la direc­tion indique que l’entreprise était réti­cente à exer­cer une poli­tique de contrôle ferme (amendes pour retard, pour détour­ne­ments de fond), du fait du pou­voir de négo­cia­tion de ses sala­riés, essen­tiel­le­ment le pou­voir de s’en aller.

Un continuum entre travail libre et travail forcé

La force de l’ouvrage tient dans sa volonté de penser le tra­vail contraint comme une forme de recours à la main d’œuvre parmi d’autres au sein du marché du tra­vail, au lieu d’en faire un phé­no­mène à part. La remise en cause d’une réa­lité binaire tra­vail libre/​travail forcé permet d’observer fine­ment les évo­lu­tions juri­diques et les causes et consé­quences des chan­ge­ments. Le cha­pitre d’Alessandro Stanziani aborde la ques­tion du ser­vage en Russie, et montre com­ment déve­lop­pe­ment éco­no­mique et paie­ment en nature sont com­pa­tibles au XVIIIème siècle, mais aussi com­ment les serfs avaient la pos­si­bi­lité de fuir leur condi­tion, en se met­tant au ser­vice de l’État notam­ment. L’auteur insiste sur les dis­tinc­tions sub­tiles à l’intérieur des dif­fé­rentes caté­go­ries de serfs, et sur le carac­tère mou­vant de ces dis­tinc­tions (carac­tère héré­di­taire, modes de rému­né­ra­tion). L’abolition du ser­vage en 1861 par­achève la remise en cause pro­gres­sive du statut du serf. Mais le tra­vail contraint lui sur­vi­vra sous d’autres formes.

De manière géné­rale, l’ouvrage remet en cause les anciennes rup­tures chro­no­lo­giques cen­trées sur les abo­li­tions. Harriet Zurndorfer revient sur la tran­si­tion Ming-Qing au milieu du XVIIe siècle. Les révoltes de serfs contre leurs maîtres – favo­ri­sées par l’État cen­tral – sont nom­breuses à cette époque, mais n’ont pas du tout affecté les struc­tures sociales favo­ri­sant le recours à la main d’œuvre asser­vie, d’où la sur­vi­vance de cer­taines formes de ser­vage jusqu’au XXe siècle. William Gervase Clarence-Smith décrit la per­sis­tance de l’esclavage à grande échelle en Afrique Équatoriale Française au moins jusque en 1906, malgré l’abolition « défi­ni­tive » de 1848, du fait du laxisme de l’administration colo­niale. La ques­tion des dif­fé­rentes formes d’esclavage ou du ser­vage et de leur inter­dic­tion sélec­tive est tout aussi pas­sion­nante. Il existe de nom­breux débats en Chine, où l’esclavage semble avoir dis­paru plus tôt qu’en Europe, mais aussi dans l’Empire otto­man, où l’esclavage pour dette était peu répandu par exemple, contrai­re­ment à l’esclavage à vie.

Le tra­vail contraint en Eurasie est donc une col­lec­tion d’objets qui donnent à penser, et qui illus­trent le projet d’Alessandro Stanziani d’une his­toire glo­bale du tra­vail contraint pre­nant en compte les aspects tech­niques, juri­diques et les cir­cu­la­tions d’idées. Ce projet est ambi­tieux et plein de pro­messes, puisqu’il permet d’éviter l’écueil d’historiographies peu atten­tives aux réa­li­tés locales ni aux évo­lu­tions réelles des caté­go­ries de sala­riat ou de tra­vail contraint. Toutefois, on peut noter plu­sieurs pro­blèmes dans la mise en rela­tion des dif­fé­rentes contri­bu­tions. D’une part, l’échelle des objets étu­diés est très variable, ce qui pose des pro­blèmes de repré­sen­ta­ti­vité, et rend dif­fi­cile leur com­pa­rai­son. Certains cha­pitres se fondent sur l’observation d’une entre­prise, de quelques contrats signés entre deux par­ties sur les­quelles on sait très peu de choses, ou encore sur la bio­gra­phie d’un ou deux indi­vi­dus. Ces ana­lyses micro sont mises en regard d’analyses à l’échelle d’un sec­teur d’activité, d’un pays, ou d’un sys­tème juri­dique trans­na­tio­nal. Des cha­pitres très des­crip­tifs et géné­raux côtoient par ailleurs des contri­bu­tions alliant cadrage quan­ti­ta­tif solide, des­crip­tion des pra­tiques et rai­son­ne­ments théo­riques (P. Vernus, A. Stanziani), réus­sis­sant à prou­ver véri­ta­ble­ment les thèses qu’ils défendent. On peut regret­ter que cer­tains cha­pitres, trop ambi­tieux, avancent un nombre extrê­me­ment élevé d’hypothèses sans les jus­ti­fier vrai­ment, comme le cha­pitre de Simon Deakin. Ceci n’enlève bien sûr rien à l’intérêt de ce projet intel­lec­tuel qui se fixe rien de moins que de rendre compte de la réa­lité quo­ti­dienne des tra­vailleurs d’Europe et d’Asie sur trois siècles, et qui néces­si­tera encore de nom­breuses coopé­ra­tions entre cher­cheurs de dis­ci­plines et d’horizon dif­fé­rents.

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