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Valleyfield, mémoires et résistances
Socialistes à Valleyfield
Les enjeux pour le mouvement populaire
29 mars 2020
No. 22 - Automne 2019

Depuis long­temps, Valleyfield et la région du Suroît sont tra­ver­sées de luttes popu­laires, y com­pris lors de l’insurrection répu­bli­caine de 1837-1838.

Le moment syndicaliste

À la fin des années 1940, Valleyfield se démarque par les grandes luttes ouvrières, ani­mées entre autres par des mili­tants com­mu­nistes comme Madeleine Parent et Kent Rowley[1]. Leurs grandes capa­ci­tés d’organisation syn­di­cale ont laissé des traces, davan­tage cepen­dant que leurs convic­tions de gauche. La féroce répres­sion contre le Parti com­mu­niste auquel s’identifiaient ces syn­di­ca­listes explique en partie le fait que la gauche orga­ni­sée a plutôt dis­paru du pay­sage après le cycle des grandes luttes syn­di­cales. Une autre raison se retrouve dans la dis­so­lu­tion, ou pour­rait-on dire, l’autodissolution du Parti com­mu­niste, inca­pable de se recréer une iden­tité au moment où ses pra­tiques sta­li­niennes et ses théo­ries rela­ti­ve­ment far­fe­lues[2] ont pro­vo­qué un déclin dont les com­mu­nistes ne se sont jamais rele­vés. Dans les années 1950-1960, la grande majo­rité des com­mu­nistes, dans toutes les régions du Québec, ont sim­ple­ment aban­donné cette tra­di­tion.

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L'accès à la justice, quelle justice?
Seul-e devant la justice : état de la situation québécoise
État de la situation
28 mars 2020
No 16 - Automne 2016

Plusieurs acteurs de la scène judi­ciaire qué­bé­coise constatent depuis une ving­taine d’années l’augmentation mar­quée du nombre de per­sonnes non repré­sen­tées par une avo­cate ou un avocat (PNRA) devant les tri­bu­naux – civils, cri­mi­nels et admi­nis­tra­tifs – ainsi qu’à tous les niveaux d’instance (pre­mière ins­tance et appel). En raison de l’inexistence de sta­tis­tiques judi­ciaires pro­vin­ciales et de l’absence de culture de recherche au sein du minis­tère de la Justice, on ne peut qu’estimer l’ampleur réelle du phé­no­mène à partir de chiffres glanés dans les rap­ports d’activités des tri­bu­naux ou des confé­rences de la magis­tra­ture. On peut ainsi esti­mer qu’au moins 25 % des demandes d’appel dépo­sées à la Cour suprême du Canada émanent de PNRA, que 40 % des accusé-es devant les ins­tances cri­mi­nelles sont des PNRA et que 50 % des dos­siers judi­cia­ri­sés en matière fami­liale concernent au moins une PNRA[2].

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Valleyfield, mémoires et résistances
Des enjeux urbains en mutation
Les enjeux pour le mouvement populaire

À l’été 2017, Denis Lapointe, le pre­mier magis­trat de la ville annonce qu’il ne bri­guera pas le poste de maire qu’il occupe depuis 22 ans. Il affirme que « des jeunes ont leurs idées » et qu’il est normal de leur lais­ser la place pour qu’ils pour­suivent la crois­sance de la ville de Salaberry-de-Valleyfield. En face de lui s’ébauche un nou­veau projet, le Mouvement Renouveau Valleyfield. Mais rapi­de­ment, ce mou­ve­ment s’estompe, ses trois fon­da­teurs, Miguel Lemieux, Sébastien Poiré et Guillaume Massicotte, ayant décidé de faire cam­pagne comme can­di­dats indé­pen­dants. Néanmoins, on sent un cer­tain vent de chan­ge­ment. Plus de 25 per­sonnes déposent leur for­mu­laire de can­di­da­ture, ce qui est un nombre inédit, dont six femmes (une pre­mière !). Le 4 novembre 2017, le ver­dict tombe. Le conseil de ville fait peau neuve : un nou­veau maire, Miguel Lemieux, est élu, de même que cinq nou­veaux membres, deux femmes et trois élus de moins de 35 ans. Les élec­trices et les élec­teurs n’ont pour­tant montré la porte à aucun can­di­dat sor­tant. Le mot chan­ge­ment est sur toutes les lèvres : en réa­lité, il s’agit d’une muta­tion plutôt que d’une trans­for­ma­tion.

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L'accès à la justice, quelle justice?
L’accès à la justice pour les victimes de discrimination au Québec : un point de vue interne
État de la situation
26 mars 2020
No 16 - Automne 2016

J’ai eu le pri­vi­lège d’œuvrer à la direc­tion de deux ins­ti­tu­tions publiques impor­tantes de défense des droits au Québec : la Commission des droits de la per­sonne et des droits de la jeu­nesse (ci-après : la Commission), notam­ment à titre de vice-pré­sident et pré­sident par inté­rim (2005-2010), et le Protecteur du citoyen, à titre de vice-pro­tec­teur (2010-2015). Je par­ta­ge­rai ici quelques réflexions concer­nant les forces et les défis ren­con­trés par la Commission dans son rôle de recours en cas de dis­cri­mi­na­tion et je pro­po­se­rai quelques idées de réforme afin de la rendre encore plus per­for­mante.

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Valleyfield, mémoires et résistances
Un mouvement féministe fort et engagé
Les enjeux pour le mouvement populaire

Le mou­ve­ment des femmes s’est orga­nisé et struc­turé à Valleyfield dans les années 1970, une époque de grande effer­ves­cence. Plusieurs groupes de femmes se sont formés dans la région et des comi­tés de condi­tion fémi­nine dans les syn­di­cats. En ras­sem­blant les femmes, en fai­sant de l’éducation popu­laire, en déve­lop­pant des res­sources, ces groupes ont joué un rôle majeur dans l’organisation de la lutte pour faire pro­gres­ser l’égalité entre les hommes et les femmes.

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L'accès à la justice, quelle justice?
Justice néolibérale : quand la logique du marché intègre les institutions judiciaires
Dimension historique et théorique
24 mars 2020
No 16 - Automne 2016

« Qu’est-ce que le néo­li­bé­ra­lisme ? Un pro­gramme de des­truc­tion des struc­tures col­lec­tives capables de faire obs­tacle à la logique du marché pur.[2] » Cette asser­tion du célèbre socio­logue Pierre Bourdieu illustre avec puis­sance les effets dra­co­niens que peut pro­vo­quer le néo­li­bé­ra­lisme sur la société et ses struc­tures. Ce der­nier doit donc être com­pris comme une idéo­lo­gie, un « dis­cours fort », dont la mobi­li­sa­tion et la domi­na­tion ont une influence sur la struc­ture, la forme et la fonc­tion des ins­ti­tu­tions sociales[3]. Il s’agit alors d’une « repré­sen­ta­tion du monde social actuel dans son ensemble » qui est d’une pro­fonde cohé­rence[4].

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Valleyfield, mémoires et résistances
Le mouvement étudiant et « l’école de Valleyfield »
Les enjeux pour le mouvement populaire

Historiquement recon­nue comme un des mou­ve­ments de masse les plus impor­tants du Québec[1], la mobi­li­sa­tion citoyenne du prin­temps 2012, qui s’est ter­mi­née par la défaite élec­to­rale du gou­ver­ne­ment libé­ral de Jean Charest, a com­mencé avec la grève du mou­ve­ment étu­diant et elle fut sou­te­nue par dif­fé­rentes autres actions col­lec­tives. La soli­da­rité étu­diante a su conver­tir des reven­di­ca­tions étu­diantes en enjeux socio­po­li­tiques élar­gis, ce qui consti­tue sa plus grande réa­li­sa­tion. Elle est notam­ment inter­ve­nue dans la lutte contre les poli­tiques d’austérité et la mon­dia­li­sa­tion néo­li­bé­rale, afin de fédé­rer d’autres orga­ni­sa­tions de la société civile et inter­pel­ler un nombre impor­tant de citoyennes et de citoyens sur ces enjeux[2].

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L'accès à la justice, quelle justice?
La légitimité des modes amiables de prévention et de règlement des différends à l’ère du nouveau Code de procédure civile du Québec
Dimension historique et théorique
22 mars 2020
No 16 - Automne 2016

Introduction

La consé­cra­tion par le nou­veau Code de pro­cé­dure civile du Québec de la place pri­mor­diale des modes amiables de pré­ven­tion et de règle­ment des dif­fé­rends (PRD) et leur essor incitent à réflé­chir quant à la concep­tion qu’il convien­drait d’avoir désor­mais de la régu­la­tion sociale.

Pourquoi recou­rir aux modes amiables de PRD dans un sys­tème démo­cra­tique fondé sur la pri­mauté du droit ? Les modes amiables de PRD en tant que sys­tème de régu­la­tion sociale sont aussi sinon plus anciens que le sys­tème juri­dic­tion­nel de règle­ment des conflits. Ils sont un fait qu’on ne peut igno­rer, une pra­tique sociale irré­fu­table. Plus encore, quelque per­for­mant qu’il puisse être, le sys­tème juri­dic­tion­nel de règle­ment des litiges dans les démo­cra­ties fon­dées sur la pri­mauté du droit n’est pas adapté à tous les conflits, et quand bien même il le serait, il ne pour­rait absor­ber tous ceux qui sont sus­cep­tibles de naître de la vie en société[2]. Les modes amiables de PRD s’inscrivent à ces égards en com­plé­men­ta­rité et en coor­di­na­tion avec le sys­tème juri­dic­tion­nel. Si l’on admet le besoin et la néces­sité des modes amiables de PRD, même dans un sys­tème démo­cra­tique fondé sur la pri­mauté du droit, on peut s’interroger sur leur choix et les garan­ties de leur pro­ces­sus quant aux droits des pro­ta­go­nistes. La pré­sente étude pro­pose des réponses non équi­voques, résul­tats de démons­tra­tions rigou­reuses.

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Valleyfield, mémoires et résistances
Mouvement communautaire et enjeux de la pauvreté à Salaberry-de-Valleyfield
Les enjeux pour le mouvement populaire

Le mou­ve­ment com­mu­nau­taire peut-il endi­guer la pau­vreté ? La réponse à cette ques­tion est sans équi­voque : non. Les orga­nismes com­mu­nau­taires consti­tuent une réponse par­tielle de soli­da­rité à un pro­blème d’ordre struc­tu­rel lié à un sys­tème éco­no­mique qui génère et main­tient une partie impor­tante des citoyennes et des citoyens en situa­tion de pau­vreté, un sys­tème qui crée de la richesse, mais dont les méca­nismes de redis­tri­bu­tion de cette richesse demeurent inéqui­tables. Ce qui ne veut pas dire pour autant que tous les efforts déployés pour venir en aide aux plus démuni-e-s et atté­nuer leurs dif­fi­cul­tés n’ont pas leur raison d’être. Au contraire, les orga­nismes com­mu­nau­taires assurent la survie d’un nombre crois­sant de per­sonnes vivant de façon pré­caire.

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L'accès à la justice, quelle justice?
Les enjeux de l’accès à la justice à l’heure de la philanthropie, de l’empowerment et de l’austérité : illusions et confusion
Dimension historique et théorique
20 mars 2020
No 16 - Automne 2016

Il ne peut y avoir de pri­mauté du droit sans accès aux tri­bu­naux,

autre­ment la pri­mauté du droit sera rem­pla­cée

par la pri­mauté d’hommes et de femmes

qui décident qui peut avoir accès à la jus­tice[2].

Ce n’est pas d’hier que les socio­logues et les anthro­po­logues du droit s’intéressent aux rap­ports entre la loi et les « gens ordi­naires[3] ». On aura tantôt conclu que ces der­niers vivent hors ou en marge du sys­tème juri­dique, ou encore, que le sys­tème lui-même expulse les citoyennes et les citoyens qui ne pos­sèdent pas les com­pé­tences requises par le jeu des lois[4]. La loi, appré­hen­dée comme un sys­tème des­tiné aux élites, aura aussi incité cer­tains poli­to­logues et juristes à pro­mou­voir une poli­ti­sa­tion du judi­ciaire, c’est-à-dire à un usage stra­té­gique de la mobi­li­sa­tion du judi­ciaire à des fins poli­tiques[5]. Plus récem­ment tou­te­fois, c’est de l’intérieur du sys­tème judi­ciaire qu’est venue la cri­tique. Le recours aux tri­bu­naux est un pro­ces­sus long, oné­reux et n’est pas à la portée de toutes et de tous. Les citoyens font l’économie de la repré­sen­ta­tion par avocat, sou­vent à leurs risques et périls.

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