Les répercussions de la loi antisyndicale du Wisconsin

Par Mis en ligne le 18 mai 2011

Une loi anti­syn­di­cale a été adop­tée le 10 mars 2011 par le Wisconsin à l’initiative de son gou­ver­neur répu­bli­cain, Scott Walker. Elle ne fait pas que trans­for­mer de fond en comble les rela­tions du tra­vail dans la fonc­tion publique de cet État. Au-delà des nou­velles dis­po­si­tions aug­men­tant consi­dé­ra­ble­ment les contri­bu­tions des employés aux régimes de retraite et d’assurance-santé, cette loi vide de sa sub­stance le droit à la négo­cia­tion col­lec­tive. Elle sup­prime le pré­lè­ve­ment auto­ma­tique des coti­sa­tions syn­di­cales (notre for­mule Rand) et condi­tionne l’adhésion syn­di­cale à un vote annuel obli­ga­toire. Dernier de ses ver­rous à la repré­sen­ta­tion col­lec­tive : à défaut de ne pou­voir léga­le­ment abolir le droit à la négo­cia­tion sala­riale, la nou­velle loi balise stric­te­ment cette der­nière par l’obligation de subor­don­ner tout dépas­se­ment de l’indice du coût de la vie à la tenue d’un réfé­ren­dum.

Faut-il noter que le Wisconsin est l’un de ces États du nord dont les grands conflits du tra­vail font figure de jalons his­to­riques mar­quant les prin­ci­pales phases de trans­for­ma­tion et de régu­la­tion du capi­ta­lisme indus­triel aux États-Unis. Un État où les luttes sociales menées par le mou­ve­ment syn­di­cal furent en grande partie à l’origine du Wagner Act, ce dis­po­si­tif de régu­la­tion ins­ti­tu­tion­nelle de la conflic­tua­lité du tra­vail qui, dans le contexte du New Deal en 1935, a consa­cré tout à la fois – une pre­mière his­to­rique pour le capi­ta­lisme indus­triel – le droit à la repré­sen­ta­tion syn­di­cale et à la négo­cia­tion col­lec­tive, à tra­vers un ensemble de dis­po­si­tions légales garan­tis­sant non seule­ment l’obligation pour l’employeur de négo­cier de bonne foi et le finan­ce­ment par les sala­riés de leurs orga­ni­sa­tions syn­di­cales, mais éga­le­ment la recon­nais­sance du mou­ve­ment syn­di­cal comme acteur poli­tique à part entière, notam­ment en matière de régu­la­tion ins­ti­tu­tion­nelle du tra­vail. Dans ce contexte, plu­sieurs inter­ro­ga­tions s’imposent.

Premièrement, com­ment expli­quer une telle ini­tia­tive dans cet État, aujourd’hui ? Est-ce seule­ment parce qu’il est passé récem­ment, en novembre 2010, aux mains des répu­bli­cains ? Est-ce une ques­tion de rééqui­li­brage des dépenses publiques qui grèvent le budget de l’État ou un enjeu avant tout poli­tique ?

Deuxièmement, quelles en sont les impli­ca­tions ailleurs aux États-Unis, au Canada et au Québec, plus par­ti­cu­liè­re­ment, où la légis­la­tion et le code du tra­vail doivent plu­sieurs de leurs prin­ci­pales dis­po­si­tions pré­ci­sé­ment à cet acte fon­da­teur qu’est le Wagner Act ?

Un enjeu poli­tique ?

Examinons d’abord les impacts de la conjonc­ture poli­tique actuelle en notant que la presse amé­ri­caine a lar­ge­ment com­menté le finan­ce­ment de la cam­pagne élec­to­rale de S. Walker par les frères David et Charles Koch, ces riches hommes d’affaires fer­vents sup­ports des think-tanks conser­va­teurs – Heritage Foundation et le Cato Institute qu’ils ont fondés – et du mou­ve­ment Tea Party. Pour un obser­va­teur averti comme Paul Krugman[1], il s’agit d’un enjeu poli­tique car le défi­cit n’est qu’un écran de fumée der­rière lequel se cachent les conser­va­teurs du parti répu­bli­cain et du Tea Party.

La syn­di­ca­li­sa­tion du sec­teur public est sub­stan­tielle dans 18 États : 1,4 mil­lions d’employés en Californie, 400 000 en Illinois et 1,1 mil­lion à New York. L’objectif des répu­bli­cains, qui se sont impo­sés aux der­nières élec­tions de novembre 2010 dans 4 États (Ohio, Michigan, Pennsylvanie et Wisconsin), serait de fra­gi­li­ser les bases sociales tra­di­tion­nelles du parti démo­crate en s’attaquant aux orga­ni­sa­tions syn­di­cales par la sup­pres­sion de leurs fon­de­ments ins­ti­tu­tion­nels et par le taris­se­ment de leurs sources de finan­ce­ment. Aux États-Unis le taux de syn­di­ca­li­sa­tion du sec­teur privé a dégrin­golé ces der­nières années de 33% à 15%, alors que dans le sec­teur public il s’est glo­ba­le­ment main­tenu à 36%, une fausse moyenne dans la mesure où ce taux varie consi­dé­ra­ble­ment d’un État à l’autre. C’est ce qui fait de ce sec­teur le point d’impact des attaques dont il fait l’objet. Pour P. Krugman, « si les sont deve­nus de plus en plus oli­gar­chiques et de moins en moins démo­cra­tiques au cours des trente der­nières années, c’est en grande partie dû au déclin du mou­ve­ment syn­di­cal dans le sec­teur privé ».

L’enjeu éco­no­mique : chro­nique d’une crise annon­cée

La crise de 2008 aux États-Unis a placé les pou­voirs publics, l’État fédé­ral au pre­mier rang, devant un dilemme dont les consé­quences à long terme ne cessent de se faire res­sen­tir. Soit venir en aide aux ins­ti­tu­tions finan­cières et aux grandes orga­ni­sa­tions indus­trielles pour les main­te­nir en vie et relan­cer leurs acti­vi­tés. Soit faire face aux imman­quables contre­coups socioé­co­no­miques de cette crise, c’est-à-dire à la déli­ques­cence pré­vi­sible qui affec­te­rait dura­ble­ment des pans entiers de la vie éco­no­mique. Cela, dans le contexte d’un tissu social déjà sub­stan­tiel­le­ment fra­gi­lisé par la longue agonie du sec­teur auto­mo­bile – lar­ge­ment attri­buable aux stra­té­gies de ges­tion archaïques – parce que tour­nant le dos aux nou­velles réa­li­tés tech­no­lo­giques, sociales et com­mer­ciales de la mon­dia­li­sa­tion – des diri­geants de ses grandes orga­ni­sa­tions.

Comment ne pas sou­li­gner les fonc­tions névral­giques de ces deux sec­teurs – finan­cier (banque et assu­rance) et indus­triel (auto­mo­bile) – dont les désastres conju­gués résultent direc­te­ment des poli­tiques de ges­tion de leurs diri­geants. Le constat de ces défi­ciences fait l’objet d’une una­ni­mité remar­quable, dans la classe poli­tique, comme dans les milieux cor­po­ra­tifs et de leurs porte-voix les plus conser­va­teurs[2].

La « crise » de l’industrie auto­mo­bile était depuis une ving­taine d’année régu­liè­re­ment annon­cée[3]. Là éga­le­ment, malgré la res­pon­sa­bi­lité attes­tée des hauts ges­tion­naires de ces entre­prises, ce sont les coûts de la main-d’œuvre qui furent mis en cause et leur charge direc­te­ment impu­tée à des modèles de rela­tions du tra­vail censés sur­pro­té­ger les sala­riés. On assista dès lors au déman­tè­le­ment métho­dique – au Wisconsin d’abord et en Ontario ensuite – de ces modèles, à partir d’une « rené­go­cia­tion » des conven­tions col­lec­tives com­bi­nant réduc­tion dras­tique des salaires, inten­si­fi­ca­tion du tra­vail et flexi­bi­li­sa­tion (pré­ca­ri­sa­tion) ins­ti­tuée de l’emploi.

La crise finan­cière de 2008 n’a fait que pré­ci­pi­ter la dés­in­té­gra­tion annon­cée de ce sec­teur de l’automobile et, dans son sillage, un très grand nombre de PME assu­jet­ties par la logique de la sous-trai­tance exclu­sive que l’industrie avait érigée en sys­tème[4].

Les dépenses publiques gigan­tesques – plus de 900 mil­liards de dol­lars – en faveur des plus grandes orga­ni­sa­tions finan­cières et indus­trielles pri­vées sont ainsi à l’origine des sérieuses dif­fi­cul­tés bud­gé­taires dans les­quelles sont plon­gées les finances publiques fédé­rales et locales aux États-Unis.

C’est donc dans ce contexte qu’intervient l’adoption de cette loi anti­syn­di­cale visant à anni­hi­ler les der­niers ves­tiges d’un sys­tème de rela­tions indus­trielles qui, para­doxa­le­ment, fut en son temps légi­timé d’abord par les grandes cor­po­ra­tions de l’époque qui appe­lèrent les orga­ni­sa­tions syn­di­cales – en par­ti­cu­lier AFL – à se joindre à l’initiative bien­veillante de l’État, par le biais d’un pré­sident F. D. Roosevelt sen­si­bi­lisé aux capa­ci­tés du key­né­sia­nisme à pré­ser­ver l’économie des crises cycliques, comme celle de 29, qui secouaient le capi­ta­lisme.

Des leçons à tirer ?

Cette ini­tia­tive gagne­rait à être exa­mi­née à la lumière de la théo­rie d’un des plus impor­tants socio­logues de l’action syn­di­cale contem­po­raine aux États-Unis, Chris Rhomberg (2010), celle de la théo­rie du deviant case ana­ly­sis[5] et du signal junc­ture. Le cas de la loi anti­syn­di­cale du Wisconsin pré­sente toutes les carac­té­ris­tiques du « cas déviant » por­teur d’un signal junc­ture car il montre à quel point ce cas sort de la logique sociale ins­ti­tu­tion­nelle enca­drant les rela­tions du tra­vail aux États-Unis. De ce point de vue, pour com­prendre la logique qui sous-tend cette ini­tia­tive du gou­ver­neur du Wisconsin, les ana­lyses tra­di­tion­nel­le­ment déve­lop­pées par les théo­ries des rela­tions indus­trielles sont inopé­rantes. Une ana­lyse socio­po­li­tique plus large s’impose, dépas­sant les seuls enjeux éco­no­miques et juri­diques appa­rents. Dans cette pers­pec­tive, deux constats peuvent être expo­sés.

Aux États-Unis, sous le cou­vert d’une remise en ques­tion de la repré­sen­ta­tion syn­di­cale, pré­sen­tée comme un acteur rétro­grade dont l’action serait un obs­tacle à une saine ges­tion des deniers publics, Cette ini­tia­tive s’attaque en fait au der­nier rem­part du sys­tème des rela­tions indus­trielles hérité du New Deal. C’est Le cœur même de mode d’encadrement juri­dique des rela­tions du tra­vail qui fait l’objet d’une entre­prise métho­dique de dis­qua­li­fi­ca­tion. Il s’agit là d’un ins­tru­ment majeur de régu­la­tion de la conflic­tua­lité sociale, et dont les consé­quences seront déter­mi­nantes à deux niveaux. D’abord sur le plan de la régu­la­tion du tra­vail. Ensuite dans l’espace poli­tique, en raison de la stig­ma­ti­sa­tion du mou­ve­ment syn­di­cal par les par­ti­sans du Tea Party et les admi­nis­tra­tions locales de plu­sieurs États, une stra­té­gie qui a acquis une enver­gure natio­nale. Ce qui semble indi­quer une ten­dance vers une véri­table recon­fi­gu­ra­tion de la société civile par la mise hors jeu de cet acteur du chan­ge­ment social qu’a été le mou­ve­ment syn­di­cal.

Au Québec, comme au Canada, cette ini­tia­tive se heurte à une forte résis­tance[6]. Certes le taux de pré­sence syn­di­cale y appa­raît plus impor­tant, mais il n’en reste pas moins que, malgré des négo­cia­tions per­çues comme réus­sies dans le sec­teur public, le mou­ve­ment syn­di­cal, est régu­liè­re­ment stig­ma­tisé, autant dans cer­tains dis­cours poli­tiques (Réseau Liberté Québec, Institut éco­no­mique de Montréal, le Conseil du patro­nat du Québec et autres « lucides »), qu’à l’occasion de conflits du tra­vail hau­te­ment emblé­ma­tiques de cette ten­sion et dont l’issue n’a fait qu’accentuer sa vul­né­ra­bi­lité (Journal de Montréal, Électrolux, Shell). Cela, même si, sur le plan de la ques­tion natio­nale, le mou­ve­ment syn­di­cal béné­fi­cie au Québec d’un cer­tains consen­sus poli­tique en raison de l’assise sociale et orga­ni­sa­tion­nelle qu’il consti­tue pour la mou­vance sou­ve­rai­niste.

Certes, une juge du Wisconsin a ordonné, le 18 mars 2010, la non publi­ca­tion et la sus­pen­sion tem­po­raire de la mise en appli­ca­tion de la loi Walker, mais tout indique que ni cette pause juri­dique ni la judi­cia­ri­sa­tion de cet enjeu ne peuvent se sub­sti­tuer à sa prise en charge poli­tique et, en der­nière ins­tance, citoyenne, par l’ensemble des acteurs sociaux et poli­tiques, à com­men­cer par le mou­ve­ment syn­di­cal et les alliés natu­rels dont il dis­pose dans la société civile. Encore faut-il pour ce faire prendre conscience de l’importance crois­sante, dans cet espace, des forces conser­va­trices qui, aux États-Unis comme au Canada et au Québec, en ont fait leur champ poli­tique de pré­di­lec­tion, après avoir, depuis la pre­mière vague néo­li­bé­rale de Thatcher et de Reagan, sub­stan­tiel­le­ment neu­tra­lisé la fonc­tion régu­la­trice de l’État. À un moment où les gou­ver­neurs des États de la Floride, du New Jersey, de l’Indiana, de l’Ohio et de la Pennsylvanie n’ont pas hésité à faire écho au dis­cours du Tea Party en mani­fes­tant leur inten­tion d’emboîter le pas au gou­ver­neur du Wisconsin, peut-on obser­ver là un indi­ca­teur clair de cette deuxième vague néo­li­bé­rale ? Qu’en sera-t-il alors du gou­ver­ne­ment Harper que la nature mino­ri­taire de son mandat avait jusque-là bridé ?

Sid Ahmed SOUSSI, pro­fes­seur, dépar­te­ment de socio­lo­gie, UQAM

[1] Prix Nobel d’économie 2008. Voir sa chro­nique du New York Times du 20 février, titrée Wisconsin Power Plan.

[2] Revue bri­tan­nique The Economist (1er numéro de 2011, « The battle ahead, Confronting the public-sector unions »).

[3] Cette chro­nique d’une crise annon­cée com­mença au Québec d’abord en1984, avec le cas de l’usine GM de Boisbriand, en Ontario à Windsor avec les usines Ford, pour atteindre fina­le­ment les bases his­to­riques de cette indus­trie dans le Wisconsin.

[4] Et ce, au mépris des prin­cipes de ce même capi­ta­lisme libé­ral dont se réclament les théo­ri­ciens de la liberté d’entreprise et de la déré­gu­la­tion éco­no­mique et qui n’ont pas hésité, quelques temps plus tard, à pré­co­ni­ser le sou­tien de l’État en faveur des ins­ti­tu­tions finan­cière.

[5] Dans un article récent, C. Rhomberg ana­lyse le conflit du tra­vail (et la grève) de 19 mois des sala­riés de 6 syn­di­cats de 2 grands jour­naux de Détroit en 1995 (Detroit Free et Detroit News). Cette grève n’avait pas pour ori­gine des aug­men­ta­tions sala­riales, mais la pro­tes­ta­tion contre cer­taines pra­tiques de ges­tion de l’employeur. Les jour­na­listes en grève créèrent un jour­nal heb­do­ma­daire de grève cou­vrant l’évolution du conflit dans l’espace média­tique. Une pre­mière pro­po­si­tion du syn­di­cat ayant été reje­tée par l’employeur, le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif jugea en 1997 que l’employeur fai­sait usage de moyens dis­pro­por­tion­nés et qu’il était res­pon­sable de la pro­lon­ga­tion du conflit. L’employeur fit appel de cette déci­sion. En 2000, en appel, la cour a jugé la pre­mière condam­na­tion injuste et a donné raison à l’employeur. Les employés qui n’avaient pas été mis à pied durant la grève retour­nèrent au tra­vail après cinq années de conflit. Selon Rhomberg, la réso­lu­tion de ce conflit a créé un pré­cé­dent menant à la désyn­di­ca­li­sa­tion de l’industrie aux . Au-delà des reven­di­ca­tions rela­tives aux condi­tions de tra­vail, c’était la légi­ti­mité même des syn­di­cats qui était remise en ques­tion. Rhomberg sou­tient que ce conflit consti­tue un signal junc­ture typique met­tant au jour un chan­ge­ment pro­fond des rela­tions du tra­vail. [Rhomberg, Chris. 2010. “A Signal Juncture : The Detroit Newspaper Strike and Post-Accord Labor Relations in the United States”, American Journal of Sociology, vol. 115, No. 6, pp. 1853-1894. http://​www​.jstor​.org/​s​t​a​b​l​e​/​1​0​.​1​0​8​6​/​6​51463].

[6] « Les employés du sec­teur public ne devraient pas subir les frais de la crise finan­cière dont ils ne sont pas res­pon­sables. Nous sommes ici pour dire que les tra­vailleurs cana­diens observent ce qui se passe. Nous n’accepterons pas ce genre de trai­te­ment au Canada ou ailleurs dans le monde », John Gordon, pré­sident de l’Alliance de la fonc­tion publique du Canada (com­mu­ni­qué AFPC publié le 26 février 2011). Ou encore : « uti­li­ser la réces­sion actuelle et une majo­rité répu­bli­caine à l’assemblée légis­la­tive et au Sénat pour éli­mi­ner les droits fon­da­men­taux d’employés dévoués du sec­teur public est tota­le­ment injus­ti­fié », Paul Moist, pré­sident natio­nal du SCFP (cita­tion tirée de : Maude Messier, « la popu­la­tion amé­ri­caine appuie les syn­di­qués», L’aut’journal, 3 mars 2011, http://​laut​jour​nal​.info/​d​e​f​a​u​l​t​.​a​s​p​x​?​p​a​g​e​=​3​&​a​m​p​;​N​e​w​s​I​d​=2891.


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