L’environnement et la planification démocratique de l’économie

Parmi les propositions de structuration d’une société postcapitaliste, la planification économique démocratique est celle qui parvient le mieux à concilier une coordination des activités économiques et la préservation de l’autonomie locale. Les mécanismes de prise de décision y intègrent une variété de considérations importantes pour les communautés et les citoyens et citoyennes. Cependant, les premiers modèles développés dans les années 1990 laissent peu de place aux préoccupations environnementales et se concentrent davantage sur les processus sociaux et économiques. Avec l’aggravation de la crise environnementale au cours des dernières décennies, certains des partisans de la planification démocratique ont récemment intégré les questions environnementales à leurs modèles. Bien que ces efforts soient certainement utiles, nous pensons qu’il est possible de franchir le pas suivant de façon à ce que les modèles de planification démocratique de l’économie puissent pleinement tenir compte des bases biophysiques et écologiques des processus socioéconomiques.

Dans un premier temps, cet article présente deux modèles de planification démocratique de l’économie et leur rapport à l’environnement. Ensuite, il montre en quoi cette approche pose problème. Enfin, il propose une façon d’adapter les modèles pour les rendre acceptables du point de vue écologique.

Deux modèles de planification démocratique de l’économie et leur rapport à l’environnement

La coordination négociée

Pat Devine publie Democracy and Economic Planning en 1988. Il y présente un modèle de planification démocratique fondé sur la coordination négociée des activités économiques par les personnes que les décisions affectent. Ce modèle combine démocratie directe et démocratie représentative^[2] : toutes les grandes décisions économiques sont prises de la façon la plus décentralisée possible.

Devine a continué de développer son modèle avec Fikret Adaman et ils ont écrit plusieurs textes sur la relation entre la coordination négociée et l’environnement^[3]. Cependant, ils ne désignent aucune instance ou institution responsable des enjeux écologiques. Pour les auteurs, la planification collective des investissements lierait l’activité économique aux besoins humains plutôt qu’aux profits. Selon eux, le principal avantage d’une économie planifiée démocratiquement par rapport au capitalisme, c’est sur le plan écologique. Puisque les investissements majeurs seront planifiés démocratiquement, les incitations à la concurrence et à la croissance seront vraisemblablement inopérantes, ce qui atténuera considérablement la pression sur les travailleurs, les travailleuses et les écosystèmes.

En d’autres termes, il n’est pas nécessaire de concevoir des instances qui se consacreraient aux questions écologiques puisque le contrôle démocratique produirait naturellement les résultats environnementaux souhaités.

Il y a une exception à cette règle : la rente sur les ressources naturelles que propose Devine dès son ouvrage de 1988 pourrait être considérée comme un élément du modèle qui est spécifiquement environnemental même si elle n’a pas été conçue comme telle à l’époque. Cette rente refléterait le taux d’exploitation socialement souhaité, dans des limites scientifiquement établies, et permettrait aux unités de production de tenir compte de la rareté relative des ressources naturelles. Là encore, cette rente serait déterminée démocratiquement dans le cadre de la procédure de planification négociée.

Cette prise en charge des questions environnementales est tout à fait en phase avec le modèle qui est, depuis son origine, présenté comme une contribution au « mouvement vers une société autogouvernée^[4] ». L’autogestion des milieux de travail se développe à mesure que l’économie se politise et que la société devient de plus en plus consciente de ce qu’elle fait. Il s’agit d’un enchâssement de l’économie dans la société et dans la nature. La coordination négociée propose donc que la question de la protection de l’environnement soit prise en compte politiquement lors de la négociation des décisions d’investissement.

L’économie participaliste

En 1991, Michael Albert et Robin Hahnel ont développé un modèle de planification économique démocratique, l’« économie participaliste^[5] ». L’économie participaliste se centre sur la démocratie directe qu’appliquent deux structures de base : les conseils de travailleurs ainsi que les conseils de consommateurs. Les décisions de production sont prises là où elles affectent les gens. Les conseils de travailleurs gèrent tous les lieux de travail et sont regroupés en fédérations selon leur secteur d’activité. La rémunération des travailleurs et des travailleuses est calculée à partir de l’effort qu’exigent les tâches qu’ils et elles accomplissent. La rémunération que les gens reçoivent leur donne accès à des droits de consommation. L’organisation des conseils de consommateurs est similaire à celle des conseils de travailleurs, mais déterminée selon la localisation des milieux de vie.

L’économie participaliste se distingue de la coordination négociée par deux mécanismes conçus pour répondre aux problèmes écologiques. Le premier sert à mettre au jour les dommages causés par la pollution. Il s’agit essentiellement d’un système de pollueur-payeur selon lequel les communautés directement touchées par la pollution se regroupent pour déterminer la valeur des dommages subis. Ces communautés peuvent interdire l’utilisation de certains polluants ou fixer des droits de consommation que leurs membres recevraient à titre de compensation. Ce mécanisme attribue donc un prix à la pollution, prix dont tient compte le processus de planification participative. Ainsi, le coût de la pollution fait-il partie du coût social cumulé de la production auquel on compare^[6] son bénéfice social.

Deuxième mécanisme, la procédure de planification à long terme aide les générations actuelles à déterminer quelles dépenses elles veulent engager maintenant afin que l’avenir soit meilleur. Ces plans à long terme sont le fruit d’une collaboration entre la fédération nationale des consommateurs et la fédération nationale des travailleurs. La première produit une évaluation de ce que seront les préférences en matière de consommation dans les années à venir, tandis que la seconde produit une estimation de la croissance de la productivité. Mais ces analyses sont limitées par une « contrainte d’équité entre les générations » qui balise la façon dont le niveau de consommation d’une année peut différer de celui de l’année précédente ou suivante. Cette contrainte impose à la génération actuelle une modération de la consommation afin de préserver le bien-être de la génération à venir. La planification à long terme délimite le cadre dans lequel la planification annuelle doit s’effectuer. Grâce à ce processus, les générations actuelles peuvent être amenées à mieux tenir compte de l’environnement. Hahnel répète toutefois que ce résultat n’est jamais garanti ; la démocratie a besoin que les générations actuelles soient prêtes à faire des sacrifices maintenant pour un bénéfice collectif qui viendra plus tard^[7].

Ces propositions de mécanismes écologiques sont parfaitement cohérentes avec les principales caractéristiques de l’économie participaliste. L’idée que les gens doivent prendre les décisions qui les concernent est au cœur de l’économie participaliste. Il est donc logique que la pollution soit mesurée et évaluée par ceux et celles qu’elle affecte. Pourtant, la planification à long terme marque les limites de ce principe puisque les générations futures ne peuvent pas s’exprimer. Cependant, la contrainte d’équité oblige la première génération à prendre des décisions qui limitent sa consommation et ne devraient donc pas nuire aux générations à venir.

Le problème : les modèles et l’écologie

L’économie écologique, un domaine distinct au sein de l’économie hétérodoxe, s’appuie sur une perspective biophysique de l’économie. Cette approche considère que l’économie fait partie de l’écosystème global, que caractérisent des interrelations dynamiques entre les systèmes économiques et les systèmes physiques et sociaux. La question de la taille de l’économie et des limites biophysiques est alors centrale, car l’allocation ou la distribution des ressources seules ne suffisent pas à en tenir compte. L’économie écologique présente donc la taille de l’économie comme un problème en soi, dont il faut traiter spécifiquement. Cela revient à reconnaître l’encastrement de l’économie dans le système social et à souligner le rôle de l’économie politique au sens large dans la médiation des interactions entre les processus économiques et les dynamiques environnementales. Dans cette perspective, l’économie écologique rend opérationnels divers cadres, modèles et outils, et fournit des indicateurs des processus socioéconomiques différents de ceux mis de l’avant par l’économie orthodoxe^[8].

L’économie écologique nous apprend que la complexité, l’incertitude et l’ignorance inhérentes aux processus écologiques signifient que les conséquences biophysiques des décisions économiques ne peuvent être connues ou prévues de façon précise. Ainsi, les prix du marché, qu’ils soient explicites ou imputés, peuvent-ils au mieux refléter une information incomplète ; ils ne reflètent pas et ne peuvent pas refléter chaque aspect, inter-temporel, des coûts et des avantages associés à un bien ou à un service environnemental spécifique. De plus, l’environnement est marqué par des interdépendances sociales et biophysiques – les actions des uns influent directement sur les possibilités des autres. Or, la prise de décision par des individus isolés et sans rapports politiques entre eux dans le contexte du marché ne peut pas rendre compte de ces interdépendances de manière adéquate. Enfin, les prix du marché ne constituent pas une mesure pertinente de la valeur, car les valeurs attribuées à l’environnement ne peuvent être ramenées et agrégées à un seul dénominateur ; c’est la notion d’« incommensurabilité des valeurs^[9] ». Par conséquent, les prix formés sur les marchés peuvent au mieux saisir un sous-ensemble des dimensions de la valeur d’un bien ou d’un service environnemental.

Les économistes écologiques recommandent que les décisions environnementales soient prises au terme d’un processus social de délibération auquel participent ceux et celles que la décision affecte. Un tel processus devrait s’appuyer sur des connaissances scientifiques, par ailleurs souvent contestées, mais surtout sur les points de vue et les valeurs de ceux et celles que pourraient toucher les possibles résultats. La prise de décision collective permet également de respecter des critères moraux, de faire connaître les interdépendances et de favoriser des règles de coopération et de réciprocité grâce à un dialogue raisonné. Les économistes écologiques défendent également des méthodes d’expression et d’agrégation des valeurs autres que le prix. Il s’agit notamment de méthodes d’évaluation multicritères ainsi que du principe de précaution lorsque les impacts environnementaux sont potentiellement élevés mais difficiles à mesurer, c’est-à-dire lorsque les preuves scientifiques sont insuffisantes, non concluantes ou incertaines^[10].

La coordination négociée proposée par Devine et Adaman se fonde sur des mécanismes participatifs d’allocation de la capacité de production. Bien que ce modèle soit silencieux sur la manière d’établir les limites biophysiques, il fournit un cadre dans lequel les conséquences sociales et écologiques des différentes propositions ainsi que les décisions concernant les limites de l’activité économique pourraient être débattues et pesées selon les différents points de vue des parties prenantes. En ce sens, la planification participative peut potentiellement étendre les mécanismes envisagés par l’économie écologique pour faire face à l’incertitude, à la complexité et à l’interdépendance en environnement le domaine plus large des décisions économiques. Le modèle est également silencieux sur la manière dont l’incommensurabilité des valeurs serait traitée et sur le type de critères non monétaires qui seraient utilisés lors des délibérations.

Les améliorations apportées par Hahnel à l’économie participaliste comprennent deux mécanismes distincts. Le premier repose sur les communautés directement affectées par la pollution qui décident du prix et du degré de pollution acceptable. Les limites de l’activité économique émergent ainsi de l’évaluation individuelle des dommages causés par la pollution que produisent les personnes concernées. Paradoxalement, le point de vue de Hahnel ne diffère pas beaucoup de la solution habituellement appliquée aux externalités environnementales, car il imite un processus de négociation inspiré de Ronald Coase qui reconnaît un degré de pollution dit « efficace ». Cette approche est profondément troublante du point de vue de l’économie écologique, à plusieurs titres. Tout d’abord, les processus écologiques étant marqués par la complexité, l’ignorance et les décalages temporels, il est impossible de connaître les effets et les coûts futurs de la pollution. Les impacts environnementaux imprévus et inconnus peuvent très bien être beaucoup plus coûteux que ce qui est envisagé et l’ampleur de la pollution autorisée à l’avance peut être supérieure à ce qui s’avérera réellement « efficace » à l’avenir. Deuxièmement, les impacts de la pollution sont réduits à une simple mesure quantitative, ce qui ne permet pas de saisir les multiples valeurs associées à l’environnement qui ne peuvent être tarifées. Enfin, ce mécanisme ne reconnaît pas les effets interreliés de la pollution sur l’écosystème au-delà de ce qui affecte les humains, ainsi que sur ceux qui ne sont pas directement (ou actuellement) touchés par les dommages. En ce sens, la proposition de Hahnel est insuffisante et ne peut traiter les questions de complexité, d’ignorance et d’interdépendance, des questions fondamentales quand il s’agit de durabilité écologique.

Le deuxième mécanisme, quant à lui, repose sur une procédure de planification à long terme qui imposerait certaines normes et certains objectifs pour prendre en compte, autant que cela est possible, le bien-être des générations futures. Si ce mécanisme semble prometteur, sa réduction à un processus de vote fondé sur les préférences de la génération actuelle reste problématique. La formule de Hahnel exclut une procédure délibérative plus complète qui impliquerait un débat public de qualité. Comme nous l’avons vu précédemment, une telle procédure est nécessaire non seulement parce qu’elle révèle des informations et une conscience des interdépendances, mais aussi parce que les préférences ne sont pas figées et que les valeurs peuvent changer grâce à un dialogue raisonné.

Une piste de solution

D’un point de vue biophysique, le processus économique apparaît comme un flux matériel soumis à une série de transformations métaboliques des sources (où on puise les ressources naturelles) jusqu’aux puits (où on se débarrasse des résidus de la production en les retournant à la nature), tel qu’illustré à la figure 1. Ce flux métabolique inscrit l’économie dans les systèmes écologiques et les cycles biogéochimiques qui font de la planète notre monde. Il est régi par les lois de la physique et de la chimie ainsi que par les principes de l’écologie. Au premier rang figurent les lois de la thermodynamique, celles de la dynamique du système terrestre et celles de la résilience écologique, caractérisée par des points de basculement et des effets de seuil^[11]. Cela nous amène à souligner que les débats classiques sur la planification démocratique s’intéressent à la production, à la circulation et à la distribution d’un produit porteur de valeur, d’échange ou d’usage, tandis que l’économie écologique conçoit le processus métabolique comme un flux d’énergie et de matière qui traverse la société et sert ainsi à sa reproduction matérielle. Le flux de matière est toujours plus important que la production considérée comme porteuse de valeur. Il se calcule en unités biophysiques et non en unités de valeur : tonnes et joules plutôt que dollars ou heures de travail^[12].

Figure 1

Est aussi crucial le fait qu’avant d’entamer toute production de biens et de services, ce flux d’énergie et de matière doit être extrait, et une fois son travail effectué au sens biophysique du terme et sa matérialité « utilisée » d’un point de vue social, ce qui, en termes de production, est conceptualisé comme une consommation, le débit sera englouti « dans l’environnement » sous forme de déchets et d’émissions. Enfin, à mesure que le flux traverse la société, il se maintient ou s’accumule sous forme de stocks matériels – artefacts, machines, bâtiments et infrastructures – et par les populations animales domestiquées qui sont les médiateurs de nos vies sociales et biologiques et l’expression de nos cultures. Le type et la masse des stocks matériels qu’une société accumule déterminent en grande partie la taille de l’économie nécessaire à la satisfaction des besoins de sa population. Les comptes de flux de matière à l’échelle de l’économie permettent de mesurer cette dimension.

Les sources (de matière et d’énergie) et les puits (de déchets et d’émissions) sont les points de contact entre les économies et la nature, entendue ici comme les écosystèmes et les cycles biogéochimiques. C’est le long de cette frontière que les impacts environnementaux d’une économie apparaissent non pas comme des « externalités », mais comme le réseau des relations écologiques créées par le régime métabolique d’une société. Cette intégration biophysique des économies à l’écologie peut être représentée au mieux par une « circularité écologique » : l’extraction et la dissipation sont dépendantes du « travail » des écosystèmes et des cycles biogéochimiques qui absorbent et produisent les éléments en circulation. Ils peuvent effectuer ce travail biophysique de manière durable ou être déséquilibrés et poussés vers des points de basculement où ils s’effondrent. Selon la nature et l’échelle du régime métabolique d’une société, cette rupture métabolique^[13] peut être locale ou globale, et peut concerner des éléments centraux ou périphériques du flux qui traverse une société.

Bien que cet encastrement écologique des économies ait été discuté par divers écomarxismes et écosocialismes au cours des dernières décennies, ce riche courant de recherche n’a pas encore pleinement intégré les outils analytiques et les concepts développés par les écologistes sociaux et les économistes biophysiques. La plupart des écomarxismes et des écosocialismes politiques restent dans un cadre classique « centré sur la valeur », fondé sur l’interaction entre les facteurs de production et les pratiques de consommation, à laquelle s’ajoutent ensuite des considérations écologiques et environnementales. Le modèle économique de base est un processus circulaire en deux étapes : la production d’un flux d’extrants porteurs de valeur qui, une fois consommés, ce qui comprend la « consommation productive », reproduit des intrants tels que le travail créateur de valeur et le capital fixe.

Du point de vue du métabolisme social, l’économie est plutôt modélisée comme un processus linéaire en quatre moments : 1) un point d’extraction ; 2) un point de production ; 3) un point de consommation ; et 4) un point de gaspillage et de dissipation du flux de production^[14]. Chacun de ces points est régulé par un ensemble spécifique de relations sociales instituées et de formations matérielles accumulées sous forme de stocks ; chacun est soumis à des lois et des déterminations biophysiques, telles que la loi de l’entropie ou les principes de résilience écologique. En chaque point, les relations sociales et les processus biophysiques influent les uns sur les autres ; ces relations de cause à effet sont complexes et non linéaires, mais s’assemblent en structures sociométaboliques relativement stables. En outre, chaque point exerce ses déterminations de façon autonome sur le passage d’un point à l’autre et doit être examiné en tant que tel ; aucun point ne peut être réduit à la logique d’un autre ni être régi par un autre. Les changements au sein d’une structure auront un impact sur les autres. Par exemple, des modifications de la capacité de se débarrasser des déchets peuvent avoir un effet sur la capacité d’extraction tandis que des modifications des normes de production et de consommation auront un effet sur les deux extrémités du processus de production.

Les sections précédentes ont montré que les mécanismes ou institutions proposés par les modèles de planification démocratique de l’économie ne sont pas suffisants et ne peuvent prendre en compte les enjeux écologiques. Les modèles de planification économique démocratiques ont été construits autour du double processus typique de l’économie classique : la production et la consommation. Ainsi les contraintes et les possibilités environnementales ont-elles été examinées dans le langage réducteur des prix et des catégories de production. Une planification écologique du processus économique devrait donc :

1. mettre sur pied des mécanismes ou institutions de planification délibérative tout au long du flux de matière et d’énergie, c’est-à-dire en tenant compte des quatre moments du processus économique ;
2. institutionnaliser des catégories non réductionnistes qui expriment le métabolisme social en termes biophysiques et écologiques, plutôt qu’en termes de production ;
3. créer un cadre de travail pour gérer l’échelle biophysique du résultat et la nature des relations écologiques inhérentes au métabolisme social d’une société postcapitaliste.

Une combinaison des caractéristiques des différents modèles pourrait donner une première réponse intéressante au point 1 ; cela devrait faire l’objet de recherches futures. Les recherches sur la décroissance et l’écologie sociale peuvent aisément apporter des éléments de réponse aux points 2 et 3. Sur le plan du langage et du vocabulaire, une expression standardisée du métabolisme des sociétés a été développée et il serait possible de l’utiliser pour planifier en détail la composition et la dimension du débit d’une économie donnée. Cependant, il est impératif que ce langage biophysique soit complété par d’autres langages d’évaluation et d’autres critères diversifiés d’évaluation qui pourraient être jugés importants du point de vue d’acteurs sociaux situés différemment. En d’autres termes, les indicateurs biophysiques ne doivent pas devenir un langage réducteur de plus, censé représenter tous les enjeux de l’environnement.

Conclusion

Les modèles de planification économique démocratique développés au cours des dernières décennies constituent des efforts essentiels pour imaginer ce à quoi pourrait ressembler une société postcapitaliste. On devrait les étudier davantage et de manière critique, dans le but de les fusionner et de les modifier pour répondre de manière adéquate à l’enjeu fondamental de notre siècle : l’écologie. Les défauts pointés du doigt dans les modèles ne sont que des défauts, ils peuvent être corrigés. Mais pour cela, il faut voir l’économie à travers un prisme écologique, avec des outils appropriés. Nous avons suggéré quelques principes qu’il serait utile d’explorer. Nous espérons continuer à faire avancer ce programme de recherche en discutant avec d’autres personnes qui travaillent sur des modèles de planification économique démocratique.

Bengi Akbulut , Mathieu Dufour, Frédéric Legault, Éric Pineault, Simon Tremblay-Pepin ^[1]

1. Bengi Akbulut est professeure à l’Université Concordia, Mathieu Dufour, professeur à l’Université du Québec en Outaouais, Frédéric Legault, candidat au doctorat à l’Université du Québec à Montréal et professeur au Collège Ahuntsic, Éric Pineault, professeur à l’Université du Québec à Montréal et Simon Tremblay-Pepin, professeur à l’Université Saint-Paul à Ottawa. Ces cinq professeurs constituent le groupe Planning for Entropy qui signe un article en anglais qui a été traduit, modifié, mis à jour et écourté par Simon Tremblay-Pepin. L’article est intitulé « Democratic economic planning, social metabolism and the environment » et publié dans Science & Society, vol. 86, n° 2, avril 2022. ↑
2. Pat Devine, Democracy and Economic Planning. The Political Economy of a Self-Governing Society, Boulder, Colorado, Westview Press, 1988, p. 60-61. ↑
3. Fikret Adaman, Pat Devine et Begum Ozkaynak, « Reinstituting the economic process : (re)embedding the economy in society and nature », International Review of Sociology – Revue Internationale de Sociologie, vol. 13, n° 2, 2003, p. 357-374 ; Pat Devine, « Ecosocialism for a new era », dans Richard Westra, Robert Albritton et Seongjin Jeong, Varieties of Alternative Economic Systems. Practical Utopias for an Age of Global Crisis and Austerity, New York, Routledge, 2017, p 33-51.↑
4. Devine, 1988, op. cit., p. 114. ↑
5. Michael Albert et Robin Hahnel, The Political Economy of Participatory Economics, Princeton, New Jersey, Princeton University Press, 1991. ↑
6. Robin Hahnel, Democratic Economic Planning, New York, Routledge, 2021, p. 139-149. ↑
7. Ibid., p. 225-226. ↑
8. Joan Martinez-Alier, The Environmentalism of the Poor. A Study of Ecological Conflicts and Valuation, Cheltenham, RU, Edward Elgar, 2003. ↑
9. Ibid. ↑
10. Joan Martinez-Alier, Giuseppe Munda et John O’Neill, « Weak comparability of values as a foundation for ecological economics », Ecological Economics, vol. 26, n° 3, 1998, p. 277-286. ↑
11. Nicholas, Georgescu-Roegen, The Entropy Law and the Economic Process, Cambridge, Massachusetts, Harvard University Press, 1971. ↑
12. Marina Fischer-Kowalski et Helmut Haberl, « Tons, joules, and money : modes of production and their sustainability problems », Society & Natural Resources, vol. 10, n° 1, 1997, p. 61-85. ↑
13. John Bellamy Foster et Brett Clark, The Robbery of Nature. Capitalism and the Ecological Rift, New York, Monthly Review Press, 2020. ↑
14. Adelheid Biesecker et Sabine Hofmeister, « Focus : (Re)productivity: Sustainable relations both between society and nature and between the genders », Ecological Economics, vol. 69, n° 8, 2010, p. 1703-1711. ↑