Poursuite-bâillon de Barrick Gold C. Écosociété : Procès en septembre 2011

Mis en ligne le 05 mars 2010


Mont­réal, le 24 fé­vrier 2010 – Après plus de 20 mois de pro­cé­dures ju­di­ciaires, les Édi­tions Éco­so­ciété et les au­teurEs de Noir Ca­nada, Del­phine Abadie, Alain De­neault et William Sa­cher, sont in­for­méEs que le procès que leur in­tente la mul­ti­na­tio­nale Bar­rick Gold se tiendra en sep­tembre 2011. Qua­rante jours d’audience, éche­lonnés sur quatre mois, se­ront né­ces­saires pour pré­senter les cen­taines de pièces dé­po­sées comme preuves, ainsi que pour en­tendre les dif­fé­rents té­moins, témoins-experts et plai­doi­ries res­pec­tives des par­ties concernées.

par Les Édi­tions Écosociété

Déjà au cours des deux der­nières an­nées, les cinq em­ployéEs d’Écosociété et les au­teurEs de l’ouvrage ont dû pro­duire un très grand nombre de do­cu­ments et d’engagements pour la partie ad­verse, subir 17 jour­nées d’interrogatoires hors-cours et évi­dem­ment pré­parer leur dé­fense sous deux ju­ri­dic­tions dif­fé­rentes. Rap­pe­lons que les Édi­tions Éco­so­ciété et les au­teurEs de Noir Ca­nada su­bissent une autre pour­suite de la part de Banro en On­tario pour un mon­tant de 5 mil­lions $. Un grand nombre de ju­ristes, no­tam­ment le pro­fes­seur Pierre No­reau du Centre de re­cherche en droit pu­blic de l’Université de Mont­réal et co­au­teur du rap­port Mac­Do­nald sur les poursuites-bâillons, n’hésitent pas à qua­li­fier pu­bli­que­ment ces pour­suites de poursuites-bâillons (SLAPP).

Ni plus ni moins que 50 ans de re­venus an­nuels (11 mil­lions $ au total) sont ré­clamés aux Édi­tions Éco­so­ciété pour avoir pu­blié un essai cri­tique qui rend compte de ques­tions d’intérêt pu­blic. Heu­reu­se­ment, ce far­deau fi­nan­cier se trouve al­légé par la ré­cente in­ter­ven­tion de l’assureur des Édi­tions Éco­so­ciété, qui a re­connu son obli­ga­tion à dé­fendre la maison d’édition dans le cadre de l’action en res­pon­sa­bi­lité ci­vile in­tentée par Bar­rick Gold. Nos nou­veaux pro­cu­reurs de Lan­glois Krons­tröm Des­jar­dins tra­vaillent main­te­nant à la dé­fense de la maison.

Les au­teurEs de Noir Ca­nada, par contre, ne bé­né­fi­cient d’aucune cou­ver­ture d’assurance, et conti­nuent d’assumer seuls leur dé­fense grâce aux dons au fonds de dé­fense des Édi­tions Écosociété.

Quant au procès que leur in­tente Banro en On­tario, les Édi­tions Éco­so­ciété et les au­teurEs de Noir Ca­nada sont tou­jours en at­tente de l’audition de l’appel vi­sant à faire ra­pa­trier la pour­suite au Québec.

Malgré cette constante mise sous pres­sion psy­cho­lo­gique, les Édi­tions Éco­so­ciété se font un point d’honneur de pour­suivre leur mis­sion et de pu­blier des es­sais cri­tiques avec la vo­lonté de sus­citer des dé­bats pu­blics et d’inspirer les chan­ge­ments so­ciaux. En co­hé­rence avec leurs idéaux, elles conti­nuent de dé­fendre et de se pré­va­loir de la li­berté d’expression né­ces­saire à toute vie démocratique.

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